Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 44·fr
    ...La parcelle N° 177. Au Nord : La parcelle N° 175. A l'Est : La par...
  • Journal Officiel·2025 / N°140·page 5·fr
    ... | | 9 | Architecte général | 2 | | | | 10 | Architecte en ...
  • Journal Officiel·1992 / N°047·page 11·fr
    ...| N° d'ordre | N° des parcelles sur les plans parcellaires | Situ...
  • Annonces Légales·2010 / N°023·page 31·fr
    ...Cette parcelle comprend au sud une terrasse, - la parcelle n° 969...
  • Journal Officiel·2006 / N°041·page 22·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Annonces Légales·2013 / N°089·page 41·fr
    ...* la 1ère parcelle : un terrain sis à Mezraya délégation de Djerba...
  • Journal Officiel·1964 / N°011·page 26·fr
    ...ssession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Henchir Edg...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 46·fr
    ...uments archéologiques classés - Acquisition de terrains archéologi...
  • Journal Officiel·2006 / N°099·page 6·fr
    ...ecrutement d'architectes principaux au corps des architectes de l'...
  • Journal Officiel·1996 / N°056·page 39·fr
    ...ux, de la Documentation et des Archives | Avril 1996 | | 2- Coll...
  • Journal Officiel·2015 / N°053·page 53·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·2017 / N°067·page 43·fr
    ...Moyen de transport non chargé de marchandises 5,000 Moyen de tran...
  • Annonces Légales·2018 / N°052·page 58·fr
    ...Cette parcelle est limitée du Sud et de l'Ouest par la 1ère parcel...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 32·fr
    ...Messaoud Ben Ali El Kharchani et les logements ruraux Au Nord et ...
  • Journal Officiel·2001 / N°094·page 5·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2005 / N°049·page 17·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1989 / N°086·page 8·fr
    ...| Tableau parcellaire rectificatif d'un immeuble exproprié en ver...
  • Journal Officiel·2003 / N°044·page 8·fr
    ...1 - le service des documents courants, 2 - le service des archives...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 73·fr
    ...| D du plan du TPD 60934 conforme à la parcelle n° 17 du plan du T...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 35·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...