Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·2015 / N°079·page 9·fr
    ...Dans cette situation l'intéressé bénéficie des indemnités et avant...
  • Journal Officiel·2025 / N°014·page 4·fr
    ...finances, avec indemnités et avantages d'un directeur d'administra...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 60·fr
    ...Il n'existe pas de parts de fondateurs, ni d'avantages particulier...
  • Journal Officiel·2012 / N°082·page 59·fr
    ...Le bénéfice de l'avantage mentionné au paragraphe premier du prése...
  • Journal Officiel·2003 / N°005·page 7·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur ...
  • Journal Officiel·1987 / N°086·page 4·fr
    ...Le directeur général bénéficie des indemnités et avantages alloués...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 4·fr
    ...ie de la rémunération et des avantages y afférents. Le Directeur ...
  • Journal Officiel·2008 / N°032·page 4·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 5·fr
    ...En cette qualité l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages...
  • Journal Officiel·2026 / N°026·page 14·fr
    ...l'environnement avec rang et avantages d'un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·1999 / N°068·page 5·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par...
  • Annonces Légales·2017 / N°084·page 79·fr
    ...Les rémunérations et avantages octroyés au Directeur Général au co...
  • Journal Officiel·2020 / N°095·page 5·fr
    ...5 - Les gouverneurs bénéficient des avantages suivants : Un logem...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 10·fr
    ...— Les actions ou parts ouvrant droit à cet avantage doivent être s...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 5·fr
    ...4.** — Pour bénéficier des avantages prévus aux articles 6 et 8 de...
  • Journal Officiel·2004 / N°090·page 13·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2017 / N°029·page 10·fr
    ...14 - Sous réserve des dispositions de l'article 13 susvisé, l'avan...
  • Journal Officiel·1999 / N°020·page 5·fr
    ...Dans cette situation, l'intéressé bénéficie des indemnités et avan...
  • Journal Officiel·1977 / N°045·page 16·fr
    ...Les souscriptions à la catégorie « A » bénéficieront des avantages...
  • Journal Officiel·2007 / N°002·page 2·fr
    ...s conditions d'octroi de ces avantages... 31 Décret n° 2007-4 du ...