Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1978 / N°064·page 22·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 4·fr
    ...inelle à la cour d'appel du Kef, président de chambre criminelle à...
  • Journal Officiel·2009 / N°073·page 17·fr
    ...thématiques, physiques et naturelles | Sciences biologiques | 26/1...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 59·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 39·fr
    ...| 218 conforme à la parcelle n°498 | Immatriculé | 604h 19a55ca | ...
  • Journal Officiel·1965 / N°056·page 21·fr
    ...« El Naoura », b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n...
  • Journal Officiel·2019 / N°033·page 49·fr
    ...| | 12 | 20 conforme à la parcelle n° 22 du plan du titre foncier...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 19·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 15·fr
    ...« Maherzia IV »; b) Qu'elle est la propriété : 1° du requérant p...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 49·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·2022 / N°038·page 4·fr
    ...culturelle 994 Arrêté de la ministre des affaires culturelles du 1...
  • Annonces Légales·2025 / N°165·page 16·fr
    ...la parcelle n°79. A l'Est : la parcelle n°65 appartenant à la requ...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 33·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 20·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 17·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevé d'aucune ...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 189·fr
    ...| 208 Conforme à la parcelle A du plan TPD n° 61971 | Non immatric...
  • Journal Officiel·1974 / N°007·page 29·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1984 / N°019·page 52·fr
    ...rielle, Melle Sarah Hachaichi (Conseil en Propriété Industrielle) ...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 28·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1975 / N°015·page 6·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...