11 676 résultats pour ""GIT""
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- Annonces Légales·2019 / N°092·page 12·fr...Il s'agit d'un bâtiment inachevé (le rez-de-chaussée est recouvert...
- Journal Officiel·1977 / N°071·page 7·fr...tières colorantes lorsqu'il s'agit d'un mélange) selon la numérota...
- Annonces Légales·2019 / N°014·page 14·fr...20 000 Dinars. Objet social : GITE RURAL Matricule fiscal : 1603...
- Annonces Légales·2012 / N°083·page 34·fr...il s'agit des parts indivis au titre foncier n°35098/445 Manouba d...
- Annonces Légales·2020 / N°005·page 10·fr...1) Approbation à l'unanimité de la légitimité de la mission du bur...
- Journal Officiel·2013 / N°081·page 40·fr...l fixant le règlement qui la régit et le programme de son aménagem...
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- Journal Officiel·2024 / N°034·page 5·fr...5149, latitude 36°3'28.24", longitude :9°56'16.09", altitude : 266...
- Journal Officiel·1998 / N°013·page 7·fr...40G 23'26", longitude : 7G 2'68", carte de Nébeur à l'échelle 1/50...
- Annonces Légales·2016 / N°073·page 19·fr...é secondaire Société Maaref Digital Siège social : Rte de Tunis,...
- Journal Officiel·1969 / N°030·page 26·fr...-05 | Bois simplement sciés longitudinalement tranchés ou déroulés...
- Journal Officiel·1966 / N°037·page 16·fr...5 | 0,5 | 1,5 | (1) Il ne s'agit pas de blé dur appartenant à un...
- Annonces Légales·2008 / N°038·page 73·fr...Il s'agit d'un terrain sous le n° du titre foncier 67602 Tunis dén...
- Annonces Légales·2014 / N°008·page 40·fr...Il s'agit d'un lot de terrain d'une superficie de 483 m² sur laque...
- Journal Officiel·2008 / N°096·page 48·fr...Lorsqu'il s'agit d'une installation d'un État partie sise sur le t...
- Journal Officiel·2020 / N°010·page 15·fr...latitude 36°3'28.24, longitude : 9°56'16.09", altitude : 266 mètre...
- Journal Officiel·2020 / N°093·page 31·fr...35°17'7.70", longitude : 9°9'2.96", altitude : 788 mètres selon la...
- Journal Officiel·1979 / N°019·page 5·fr...— Longitude : 08° 06' 03" E — Latitude : 33° 56' 17" N Art. 2. — ...
- Annonces Légales·2023 / N°096·page 2·fr...Il s'agit d'une société locale au capital souscrit de 10.000 dinar...