Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 929 résultats pour ""GLOBAL""
  • Journal Officiel·1983 / N°086·page 81·fr
    ... dinars le reliquat du crédit global inscrit au Budget Titre 1er, ...
  • Journal Officiel·2024 / N°128·page 22·fr
    ...a détermination du revenu net global annuel des personnes physique...
  • Journal Officiel·2025 / N°121·page 15·fr
    ...3 - Le coût global de mise en œuvre du programme triennal est esti...
  • Journal Officiel·1998 / N°006·page 7·fr
    ...% | | | | Volume horaire global | 13 H | 11 H 30 | 7 H | | ...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 74·fr
    ...La Société Sidi-Bou-Aouane, susnommée, a fait apport global à la S...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 11·fr
    ...ESOLUTION L'AGO donne quitus global, définitif et sans réserves a...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 5·fr
    ...er 1979, fixant le traitement global des fonctionnaires et agents ...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 42·fr
    ...ations dont le montant annuel global dépasse 20.000 dinars nonobst...
  • Journal Officiel·2014 / N°071·page 18·fr
    ... août 2014, fixant le plafond global des dépenses de la campagne é...
  • Journal Officiel·1978 / N°067·page 9·fr
    ...ce à concurrence d'un montant global de 88.000.000 FF. I. — Liste...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 48·fr
    ...ile 16, Sfax d'une superficie globale de 13118 m². La dite propri...
  • Journal Officiel·2007 / N°048·page 47·fr
    ...le à condition que le montant global de ces emprunts durant l'exer...
  • Journal Officiel·2010 / N°103·page 34·fr
    ... catégoriels et du revenu net global, - le contrôle dans l'espace ...
  • Journal Officiel·2008 / N°072·page 3·fr
    ...ul du taux d'intérêt effectif global et du taux d'intérêt effectif...
  • Journal Officiel·1977 / N°014·page 8·fr
    ...e pas 40 % du prix de revient global, y compris les matières premi...
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 5·fr
    ...e 25.232.000 dinars le crédit global inscrit au budget Titre 1er, ...
  • Annonces Légales·2020 / N°049·page 11·fr
    ...RESOLUTION L'AGO donne quitus global, définitif et sans réserves a...
  • Journal Officiel·2006 / N°050·page 34·fr
    ...ite de 20 % du volume horaire global pour certaines matières dans ...
  • Journal Officiel·1984 / N°079·page 92·fr
    ...mite de 1.950.000 D le crédit global inscrit au Budget Titre 1er C...
  • Journal Officiel·2020 / N°001·page 12·fr
    ...ultilatérale et des questions Globales | | Hanen Tajouri | Minis...