Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 50·fr
    ...Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aména...
  • Journal Officiel·2009 / N°081·page 168·fr
    # MINISTERE DE L'ÉQUIPEMENT, DE L'HABITAT ET DE L'AMÉNAGEMENT DU T...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 83·fr
    ...- les constructions d'une habitation individuelle d'une surface to...
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 1·fr
    ...tère de l'équipement et de l'habitat Arrêté des ministres du plan...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 46·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation située à El Kobbaâ II, Dél...
  • Journal Officiel·2009 / N°094·page 10·fr
    ...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Journal Officiel·2008 / N°099·page 9·fr
    ...ISTERE DE L'EQUIPEMENT, DE L'HABITAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRIT...
  • Journal Officiel·1979 / N°018·page 31·fr
    ...Cité d'habitation; - À l'Ouest : Route d'Errawdha. Il appartient ...
  • Journal Officiel·2021 / N°047·page 12·fr
    ...6 - Est créée au sein du ministère de l'équipement, de l'habitat e...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 16·fr
    ...nnels de l'Agence Foncière d'Habitation. Nous, Habib Bourguiba, P...
  • Journal Officiel·1986 / N°013·page 7·fr
    ...— Le ministre de l'équipement et de l'habitat est chargé de l'exéc...
  • Journal Officiel·2009 / N°090·page 39·fr
    MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DE L'HABITAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TER...
  • Journal Officiel·1978 / N°038·page 24·fr
    ...«Ennasr» consistant en une maison d'habitation située à Tunis, 37 ...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 4·fr
    ...ux Finances d'publics et à l'Habitat. ## Décretons : **ARTICLE P...
  • Journal Officiel·2002 / N°012·page 16·fr
    ...s et de l'équipement et de l'habitat sont chargés, chacun en ce qu...
  • Journal Officiel·2005 / N°030·page 6·fr
    ...# MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DE L'HABITAT ET DE L'AMENAGEMENT DU T...
  • Annonces Légales·2007 / N°001·page 58·fr
    ...es immeubles bâtis à usage d'habitation, des terrains non bâtis et...
  • Journal Officiel·1992 / N°033·page 17·fr
    ...tère de l'équipement et de l'habitat d'une parcelle de terrain sis...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 19·fr
    ...— Le Secrétaire d'État aux Travaux Publics et à l'Habitat est char...
  • Journal Officiel·2022 / N°047·page 37·fr
    Par arrêté de la ministre de l'équipement et de l'habitat du 19 av...