Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·2019 / N°093·page 19·fr
    ...3 - La liste des candidatures à distance sera close le 3 décembre ...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 189·fr
    ...mation ou de qualification, il sera mis, après son audition, fin à...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 6·fr
    ...Au-delà de 3 %, la réfaction à appliquer, sera fixée d'un commun a...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 10·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée et en p...
  • Journal Officiel·2011 / N°082·page 6·fr
    ...2 - Le gouvernement de la République Tunisienne déposera, auprès d...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 17·fr
    ...Au-delà de 7 %, la réfaction à appliquer sera fixée d'un commun ac...
  • Journal Officiel·2009 / N°002·page 18·fr
    ...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique des deux n...
  • Journal Officiel·1974 / N°010·page 2·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Journal Officiel·1990 / N°075·page 3·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Journal Officiel·1978 / N°037·page 9·fr
    ...— Un programme d'aménagement sera établi dans la zone comprenant l...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 41·fr
    ...— Passé ce délai, il sera mis fin au droit de préférence consenti ...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 5·fr
    ...— La présente Convention sera ouverte à la signature de tous les É...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 4·fr
    ...— Le décret de nomination précisera l'échelon à attribuer aux nouv...
  • Annonces Légales·2020 / N°066·page 24·fr
    ...Toute opposition après ce délai sera rejetée. 2020X01198DIVD2 ##...
  • Journal Officiel·1984 / N°071·page 3·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Journal Officiel·1964 / N°060·page 16·fr
    ...Ali ben Mohamed El Mestiri, en qualité de propriétaire, sera effec...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 20·fr
    ...Un local sera aménagé pour permettre au personnel d'y passer la co...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 2·fr
    ...t à compter du 1er mai 1972 et sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·2022 / N°069·page 20·fr
    ...4 - La liste des candidatures à distance sera close le 15 juillet ...
  • Journal Officiel·1986 / N°075·page 2·fr
    ... la protection de la femme, il sera intégré dans son cadre d'origi...