Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 291 résultats pour ""TERRITOR""
  • Journal Officiel·1994 / N°029·page 11·fr
    ...ctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricol...
  • Journal Officiel·1992 / N°058·page 7·fr
    ...eté des États sur leurs eaux territoriales, leurs cours d'eau et l...
  • Journal Officiel·2007 / N°006·page 18·fr
    ...- Lorsque, au niveau de la circonscription territoriale d'une cham...
  • Journal Officiel·1987 / N°031·page 7·fr
    ...l'équipement et de l'habitat territorialement compétente. Art. 2....
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 18·fr
    ...Champ d'application professionnel et territorial La présente conv...
  • Journal Officiel·1997 / N°036·page 7·fr
    ...ctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricol...
  • Annonces Légales·2008 / N°021·page 37·fr
    ...partie du plan d'aménagement territoriale et urbain de la délégati...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 17·fr
    ...les délégués des Gouverneurs territorialement compétents. ART. 9....
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 42·fr
    ...ment au receveur des financesterritorièlement compétent, et il en ...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 2·fr
    ...s de l'aménagement des zones territoriales concernées compte tenu ...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 9·fr
    ...Les délégations territoriales comprises dans les régions les moins...
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 14·fr
    ...t 1976, portant modification territoriale des gouvernorats de Tuni...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 4·fr
    ...due de terre ferme, les eaux territoriales y adjacentes et l'espac...
  • Journal Officiel·1998 / N°026·page 12·fr
    ...ctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricol...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 51·fr
    ...— l'inspecteur du travail territorialement compétent. Chaque part...
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 11·fr
    ...Sa compétence territoriale s'étend à l'ensemble du gouvernorat de ...
  • Journal Officiel·1995 / N°091·page 3·fr
    ...es zones adjacentes aux eaux territoriales de la Tunisie sur lesqu...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 11·fr
    ...# ARTICLE 2 Champ d'application professionnel et territorial La...
  • Journal Officiel·1989 / N°050·page 13·fr
    ...les délégués des gouverneurs territorialement compétents. Ces dis...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 14·fr
    ...les délégués des gouverneurs territorialement compétents. Art. 12...