Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 17·fr
    ...7) Effectuer les actes d'inventaire et autres opérations nécessair...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 16·fr
    ...rminera par un tirage au sort effectué en séance du Conseil, une f...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 18·fr
    ... Sociétés cinématographiques, effectuer toutes opérations pouvant ...
  • Journal Officiel·2001 / N°097·page 13·fr
    ...| Conditions d'obtention | | --- | | - Le paiement s'effectue d...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 30·fr
    ... et le montant des versements effectués par chacun d'eux. Cette pi...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 33·fr
    ...cette notification, pour être effectuée, précisa notamment les nom...
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 20·fr
    ...L'émission effective des titres au porteur devra être agréée au pr...
  • Journal Officiel·1959 / N°039·page 8·fr
    ...ons fonction de l'opération à effectuer par la machine et des virg...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 7·fr
    ...ns de services publics civils effectifs, et qui ont fait la preuve...
  • Journal Officiel·1996 / N°020·page 12·fr
    ...e l'organisation est invité à effectuer d'urgence une évaluation d...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 18·fr
    ...ndemnité prompte, adéquate et effective lui sera versé. Des dispos...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 19·fr
    ...177, représentant les apports effectués, à titre de fusion, par la...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 13·fr
    ...es agents de l'ordre en vue d'effectuer des visites et des perquis...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 32·fr
    ...Il faut en outre la présence effective de trois membres au moins d...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 9·fr
    ... « Vie » qu'elle se propose d'effectuer en Tunisie. (Exécution des...
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 16·fr
    ...Ces prélèvements effectués, le surplus du bénéfice est à la dispos...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 18·fr
    ...au moyen d'apports en espèces effectués par deux nouveaux associés...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 20·fr
    ...t l'indication des versements effectués par chacun d'eux. III. — ...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 32·fr
    ...; - Effectuer, recevoir, endosser, échanger tous les chèques et le...
  • Journal Officiel·1991 / N°084·page 5·fr
    ... les enfants handicapés aient effectivement accès à l'éducation, à...