Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
45 566 résultats pour ""ASE""
  • Annonces Légales·2004 / N°120·page 8·fr
    case 388 le 14 juin 2004, les associés ont décidé d'augmenter le c...
  • Annonces Légales·2004 / N°127·page 9·fr
    ... volume 04500614, folio 2004, case 9666, il appert que l'assemblée...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 22·fr
    ...29 octobre 1997 volume 702172 case 32284 registre 97, la société R...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 6·fr
    ...bre 1997 sous le n° 12302273, case n° 32652, suivi de l'avenant en...
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 15·fr
    ...ax le 8 janvier 1968 folio 44 case 218 et déposé en deux exemplair...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 51·fr
    ... volume 08700303, folio 2008, case 4437, dont 2 exemplaires ont ét...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 28·fr
    ...tration, sera calculée sur la base de la moitié de la durée de leu...
  • Annonces Légales·2012 / N°018·page 61·fr
    ...xécution de la cession sur la base d'un cahier des charges sous le...
  • Journal Officiel·1996 / N°081·page 5·fr
    ...es droits et taxes dus sur la base de la valeur et des taux en vig...
  • Journal Officiel·2002 / N°046·page 4·fr
    ...défenderesse, et ce, à toute phase de la procédure. Elle peut être...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 10·fr
    ...es au sort par le jury sur la base d'une épreuve dans chacun des t...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 47·fr
    ...ant route de Gabès km 6 cité Enaser Sfax CIN n°05363247. Avocat p...
  • Journal Officiel·1979 / N°019·page 14·fr
    ...Cette invention est caractérisée, en ce qu'elle contient une base ...
  • Journal Officiel·1982 / N°045·page 11·fr
    ...en le 10 juin 1982 volume 10, case 226, folio 23, Monsieur Hassine...
  • Journal Officiel·1987 / N°008·page 7·fr
    ...ée Nefta Lycée 2 Mars 34 Ghoumrasen Internat primaire Monagaâ Zagh...
  • Annonces Légales·2018 / N°011·page 45·fr
    ...n° 71187 Sousse situé au 78 recasement sud (106/220) consistant un...
  • Journal Officiel·1999 / N°004·page 8·fr
    ...ment du Sud s'effectue sur la base de fiches-fonctions décrivant a...
  • Journal Officiel·2005 / N°046·page 31·fr
    ...cernés, - mettre en place des bases de données relatives aux conve...
  • Annonces Légales·2022 / N°114·page 6·fr
    ...Quittance n°54603 Mr Abdenaji Nasefi (CIN n°03255356) a vendu à Mm...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 22·fr
    ...embre 2005, folio n° M017920, case 05701092, par lequel a été déci...