Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
40 307 résultats pour ""SME""
  • Journal Officiel·1991 / N°007·page 14·fr
    ...e de l'alimentation et du tourisme; d'autre part; Vu la conventi...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 53·fr
    ...ntermédiaire agréé qui les transmet sous bordereau au Ministère ch...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 46·fr
    ...roisième fonctionnaire au Tourisme et le quatrième instituteur, to...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 15·fr
    ...hant à la mission de cet organisme, telle que définie à l'article ...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 18·fr
    ... à l'architecture et à l'urbanisme). Le Président de la Commune d...
  • Journal Officiel·1974 / N°075·page 19·fr
    ...2°) La Société Tunisienne Auto-Tourisme S.A. 3°) L'Union Internat...
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 11·fr
    ...— les contributions d'autres organismes 3. — toute autre recette ...
  • Journal Officiel·1996 / N°067·page 7·fr
    ...er les ministères et les organismes au sujet des thèmes à proposer...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 20·fr
    ...la Justice; ce dernier les transmet le cas échéant au ministère pu...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 14·fr
    ...| 245 140 | | Chauffeur tourisme | 171 500 | 175 070 | 178 640 |...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 10·fr
    ... ou des membres élus des organismes directeurs seront payés confor...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 4·fr
    ...s employés affiliés à un organisme d'allocations familiales, ou lé...
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 6·fr
    ...istère du transport et du tourisme; — Le secrétaire général du mi...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 11·fr
    ...i) Le directeur exécutif transmet aux membres des relevés régulier...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 2·fr
    ...dernier vis-à-vis de cet organisme au titre des prêts prévus par l...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 23·fr
    ... budgets des communes et organismes assimilés, de la date d'ouvert...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 5·fr
    ...résenter l'autorité ou l'organisme qui les a désigné sont considér...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 33·fr
    ...ces que nous doivent les organismes coopératifs dissous. Deux ori...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 9·fr
    ...— Il est institué une commission dans tout organisme visé à l'arti...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 30·fr
    ...résentant du ministère du tourisme et de l'artisanat - un représen...