Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
40 307 résultats pour ""SME""
  • Journal Officiel·2000 / N°016·page 4·fr
    ...e projet, la commission le transmet au tribunal de première instan...
  • Journal Officiel·1991 / N°005·page 9·fr
    ...ments, établissements et organismes concernés. Art. 7. — Le conse...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 16·fr
    ...| 269 140 | | Chauffeur tourisme | 197 500 | 201 070 | 204 640 |...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 8·fr
    ...Celle-ci émet, sans délai, un avis motivé qu'elle transmet à l'aut...
  • Journal Officiel·2002 / N°062·page 6·fr
    ...et physiques ou d'autres organismes; des legs et des dons; des rev...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 4·fr
    ...érés à l'entreprise publique susmentionnée, constitue son capital....
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 37·fr
    ... pour vente d'articles de Tourisme et autres et toutes opérations ...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 8·fr
    ... budgets des communes et organismes assimilés, de la date d'ouvert...
  • Journal Officiel·1992 / N°012·page 8·fr
    ...- Un représentant de la direction de l'urbanisme. 2) Un représent...
  • Journal Officiel·1990 / N°050·page 8·fr
    ...n des intéressés par cet organisme. L'un des exemplaires de cette ...
  • Journal Officiel·1993 / N°076·page 4·fr
    ...on des ministères et des organismes concernés. Art. 5. - Le conse...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 32·fr
    ...entes au développement du Tourisme en Tunisie, ainsi que la partic...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 25·fr
    ...ctué par l'employeur aux organismes d'assurances sociales, ne pour...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 21·fr
    ...le Fent-Ball, le Basket-Ball, le Hand-Ball et l'Atthétisme. Siège ...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 4·fr
    ...Dans ce cadre, les employeurs et les organismes de sécurité social...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 13·fr
    ... soit produite par ledit organisme dans ledit milieu de culture. ...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 15·fr
    ... sa fusion avec d'autres organismes coopératifs. Les modification...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 124·fr
    ...rdre du jour du conseil et transmet ses délibérations à l'autorité...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 19·fr
    ...SOCIETE ANONYME AL DJAZIRA DE TRANSPORT ET DE TOURISME au Capital...
  • Journal Officiel·1997 / N°075·page 12·fr
    ...## TITRE DEUX ## TOURISME DE CHASSE Art. 17. - L'entrée des tour...