Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 757 résultats pour ""ACTUELLE""
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 17·fr
    ...- L'augmentation du capital social actuellement fixé à 800.000 din...
  • Annonces Légales·2019 / N°057·page 16·fr
    ...e Bizerte et dont l'activité actuelle est la vente de fruits secs,...
  • Annonces Légales·2007 / N°109·page 58·fr
    ...oit (1/8 ) du TF n° 86268 ex actuellement 125686 Tunis de 300 m2 d...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 45·fr
    ...Habeus El Haramaine et actuellement domaine de l'Etat. A l'Ouest ...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 41·fr
    ...commercial «GASTON», «DIWAN» actuellement. Les objections doivent...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 9·fr
    ... et accorder les récompenses actuellement prévues ou qui viendraie...
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 14·fr
    ... n°705 «ben Arous» qui porte actuellement un titre individuel sous...
  • Annonces Légales·2009 / N°151·page 21·fr
    ...Il existe actuellement 7 emprunts obligataires émis par l'ATL et c...
  • Journal Officiel·1982 / N°025·page 21·fr
    ...e capital de la société fixé actuellement à 105.000 dinars de 95.0...
  • Annonces Légales·2021 / N°033·page 22·fr
    ... toutes les obligations contractuelles envers ses contractants. 2...
  • Annonces Légales·2017 / N°065·page 30·fr
    ...ste en briques, sans troits, actuellement en état de ruines, limit...
  • Annonces Légales·2005 / N°148·page 6·fr
    ... sa superficie est de 680 m² actuellement il contient un dépôt de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 45·fr
    ...- la raison sociale actuelle de la société a été modifiée par la d...
  • Annonces Légales·2011 / N°062·page 44·fr
    ...Examen de la situation actuelle de la société. 2. Nomination des m...
  • Journal Officiel·1978 / N°079·page 6·fr
    ...représente la cotisation contractuelle de ce même participant affé...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 29·fr
    ... commerce sauf restauration, actuellement exploité pour la vente d...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 30·fr
    ...le portant de 150.000 dinars actuellement à 195.000 dinars après c...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 35·fr
    ...ar leur rang de créance contractuellement défini par la clause de ...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 19·fr
    ...L'appartement saisi et mis en vente est actuellement loué à une ti...
  • Annonces Légales·2023 / N°097·page 11·fr
    ...Zone d'Habitation 19 (UCC4), actuellement non encore aménagée. Mi...