Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2017 / N°114·page 32·fr
    ...Partie saisie : Younis Ben Mohamed Ben Hadj Ammar, titulaire de la...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 56·fr
    ...L'immeuble se compose aussi d'une maison type arabe composée d'une...
  • Annonces Légales·2020 / N°084·page 19·fr
    ...soixante mille dinars (60.000,000 D) frais en sus. L'enchère ne p...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 45·fr
    ...Description du bien immobilier saisi : Il s'agit d'une part indiv...
  • Journal Officiel·1988 / N°020·page 19·fr
    ...— Les frais de soins engagés par les bénéficiaires sont remboursés...
  • Annonces Légales·2020 / N°016·page 22·fr
    Partie saisie : 1- Jalel Arfaoui titulaire de la CIN 04467012 deme...
  • Annonces Légales·2005 / N°137·page 6·fr
    L'immeuble saisi : Villa sise à cité Ennour Kasserine, construite ...
  • Annonces Légales·2026 / N°012·page 11·fr
    ...Désignation de l'immeuble saisi : la totalité du titre foncier n°1...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 21·fr
    ...3°) aux paiements de caractère non commercial tels que les frais d...
  • Annonces Légales·2015 / N°016·page 49·fr
    ...2015X00204VEPA1 --- ## Vente aux enchères publiques sur saisie i...
  • Annonces Légales·2019 / N°055·page 25·fr
    ...L'immeuble saisi : La totalité de l'immeuble revenants à Jaleleddi...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 43·fr
    ...407.800,000 d frais en sus. Date et lieu de la vente : Le lundi 7...
  • Annonces Légales·2012 / N°156·page 45·fr
    ...5963,400 dinars après diminution du prix de 40 pour cent fais de p...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 48·fr
    ...Le tiers saisi : Zoubeida Bent Amor Ben Khalifa Ben Achour, femme ...
  • Annonces Légales·2015 / N°026·page 37·fr
    ...Le prix de la propriété saisie est Fixé après la rédaction de 40% ...
  • Annonces Légales·2020 / N°042·page 14·fr
    ...2020R01377VEPA1 ## Date de l'adjudication après saisie immobilièr...
  • Journal Officiel·1981 / N°068·page 21·fr
    ...Partie Saisie : Khalifa Ben Mabrouk Ben Mohamed Ellafi, agriculteu...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 18·fr
    ...Les travailleurs intéressés doivent faire parvenir à la Caisse tou...
  • Annonces Légales·2020 / N°058·page 9·fr
    ...Immeuble saisi : Le 1/4 des parts indivises revenant au saisi dans...
  • Journal Officiel·1974 / N°005·page 10·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance à la Municipalité des article...