Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1979 / N°054·page 21·fr
    ...1ère parcelle Au Sud : Amor Ben Abdelmajid Ben Salem A l'Est : Al...
  • Journal Officiel·1979 / N°054·page 25·fr
    ...Parcelle n° 15. A l'Est : Rue n° 3. Au Nord : Parcelle n° 13. A...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 23·fr
    ...| 621 conforme à la parcelle n° 01 du plan du titre foncier n° 288...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 40·fr
    ...é au sud par la parcelle n° 329, à l'est la parcelle n° 322, au no...
  • Journal Officiel·2005 / N°056·page 22·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 25·fr
    ...## Sous titre 2 ## Du fonctionnement des marchés de la cote perma...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 38·fr
    ...ite archéologique de Sidi Ghib • Ouvrage sur le patrimoine archéol...
  • Journal Officiel·1999 / N°086·page 25·fr
    2) Les marchés : - Différents types des marchés. - Différentes piè...
  • Journal Officiel·1990 / N°035·page 26·fr
    ...Monsieur Khaled Abdelmoula, architecte principal est chargé des fo...
  • Journal Officiel·1988 / N°028·page 9·fr
    ...| N° de la parcelle | Superficie approximative expropriée | Situa...
  • Journal Officiel·2006 / N°052·page 14·fr
    ...éclassement de parcelles de terrain du « parc archéologique nation...
  • Journal Officiel·2012 / N°087·page 45·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·1983 / N°021·page 4·fr
    ...| Situation des parcelles | Nature des parcelles | Superficie appr...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 324·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des ports. Domaine de la prestati...
  • Journal Officiel·1972 / N°009·page 22·fr
    ...19160, un inconnu, parcelle L. 304 et parcelle L. 286. ### Parcel...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 9·fr
    ...| La parcelle 25 (5) constitue une dépendance commune et indivise ...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 43·fr
    ...14 — Marchandises en retour (1). 15 — Marchandises importées à ti...
  • Journal Officiel·2005 / N°020·page 38·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports. **Domaine de la presta...
  • Journal Officiel·1994 / N°020·page 4·fr
    CYCLE DE FORMATION D'ARCHIVISTES REGIME DES ETUDES ET DES EXAMENS ...
  • Journal Officiel·2023 / N°038·page 3·fr
    ...911 Nomination d'un maître de recherches archéologiques et histori...