Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 78·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 17·fr
    ...| 20 conforme à la parcelle n°1 22 conforme à la parcelle n° 2 du ...
  • Journal Officiel·2022 / N°045·page 36·fr
    ...| 73 conforme à la parcelle A du plan du TPD n°89673 | Non immatri...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 23·fr
    ...Qu'elle est la propriété de la Municipalité de Sousse. Qu'elle n'...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 24·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 19·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 60·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 22·fr
    ...- Que cette propriété doit être dénommée Ahlem - Qu'elle est sa pr...
  • Journal Officiel·2023 / N°086·page 28·fr
    ...10 - Le candidat au conseil d'administration de la mutuelle des sp...
  • Journal Officiel·2018 / N°087·page 113·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère des affaires culturelles...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 33·fr
    ...consistant en une parcelle nouvellement complantée d'oliviers et d...
  • Journal Officiel·1978 / N°033·page 26·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 25·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée Melket Harigua b) Qu'ell...
  • Journal Officiel·1996 / N°042·page 65·fr
    ...- La moyenne trimestrielle de l'élève pour chaque matière est calc...
  • Journal Officiel·2011 / N°096·page 4·fr
    ...2 - La mission du centre de réhabilitation professionnelle des han...
  • Journal Officiel·2025 / N°153·page 6·fr
    ...MINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE Arrêté d...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 27·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1974 / N°073·page 13·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1978 / N°017·page 25·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1978 / N°051·page 32·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Ahmed Ben El Hadj Ali; A l'Est : Pa...