Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
323 197 résultats pour ""ENT""
  • Journal Officiel·1998 / N°090·page 16·fr
    inscrites dans les plans de développement et à l'impact des politi...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 7·fr
    ...Ces documents doivent être archivés pendant une durée minimale de ...
  • Journal Officiel·2015 / N°003·page 20·fr
    ...- un représentant du comité général de la fonction publique à la P...
  • Journal Officiel·2015 / N°004·page 20·fr
    ...- un représentant du comité général de la fonction publique à la P...
  • Journal Officiel·1996 / N°021·page 19·fr
    ...En vue d'atteindre l'objectif de la présente Convention, les Parti...
  • Journal Officiel·2014 / N°090·page 5·fr
    décrets et arrêtés # PRESIDENCE DU GOUVERNEMENT Décret n° 2014-4...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 8·fr
    ...## CHAPITRE 4 ## LEMITE D'AGREMENT ART. 30. — L'agrément d'un at...
  • Annonces Légales·2009 / N°052·page 17·fr
    ...- Equipement de la zone d'intervention et orientation aux techniqu...
  • Journal Officiel·2023 / N°020·page 8·fr
    ...- le directeur général des bâtiments et de l'équipement. - Le mini...
  • Journal Officiel·2001 / N°103·page 12·fr
    ...- le directeur du centre : président, - un représentant du ministè...
  • Journal Officiel·1995 / N°064·page 11·fr
    ...- les dépenses de fonctionnement et d'équipement - l'intervention ...
  • Journal Officiel·2014 / N°068·page 70·fr
    ...MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE **Investissements directs** | **...
  • Journal Officiel·2025 / N°082·page 31·fr
    ...Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scienti...
  • Journal Officiel·2009 / N°103·page 35·fr
    ...La direction générale du cycle préparatoire et de l'enseignement s...
  • Journal Officiel·2018 / N°021·page 8·fr
    Article 20 - Le président de chacune des commissions permanentes e...
  • Journal Officiel·1987 / N°065·page 21·fr
    La Banque centrale de Tunisie peut, toutefois, autoriser un montan...
  • Journal Officiel·2014 / N°048·page 31·fr
    ...3 - Concernant les conditions techniques, la convention doit menti...
  • Journal Officiel·2022 / N°072·page 119·fr
    10.2 Développement, Investissement et Coopération Internationale ...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 8·fr
    ...26 du règlement sanitaire). 35°) Logement ou couchage dans les éc...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 7·fr
    Les statuts particuliers fixent les modalités qui permettent d'éta...