Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·2024 / N°047·page 29·fr
    ...nt de leur exécution, - Les budgets prévisionnels de fonctionnemen...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 22·fr
    ...Son budget est rattaché pour ordre au budget annexe des communicat...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 22·fr
    ...#### 2 - Budget de l'État : * Définition, * Préparation et vote d...
  • Journal Officiel·2007 / N°067·page 12·fr
    ...B/ Budget de l'Etat : * définition, * préparation et vote du budge...
  • Journal Officiel·2019 / N°015·page 6·fr
    ...- les recettes sont prises en compte au titre du budget de l'année...
  • Journal Officiel·1987 / N°088·page 8·fr
    ...Il élaboré le budget et le plan de développement du centre et veil...
  • Journal Officiel·2002 / N°028·page 5·fr
    ...Le budget doit être adopté au plus tard le 31 décembre. Si, passé ...
  • Journal Officiel·2006 / N°063·page 34·fr
    ...## E) Comptabilité et impôts - Budget et bilan, - Impôts directs,...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 67·fr
    ...196.000 dinars budget 504.000 dinars prêts extérieurs. | En cours ...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 12·fr
    ...ssiques du Budget 3) L'élaboration et vote du Budget 4) Exécution ...
  • Journal Officiel·2016 / N°067·page 24·fr
    ...tion du budget de l'équipement à la direction du budget, à la dire...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 20·fr
    ...riode triennale 1962-64 des budgets d'engagement et de reconstruct...
  • Journal Officiel·2016 / N°028·page 45·fr
    ...on et destinée à l'appui du budget de l'Etat. Le tirage effectué e...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 155·fr
    ...551 000 | | 1 | Total des Budgets des Etablissements relevant du...
  • Journal Officiel·2021 / N°009·page 12·fr
    ...de réforme de la gestion du budget de l'Etat, avec fonction et ava...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 22·fr
    ...Le budget fait ressortir les prévisions de recettes et de dépenses...
  • Journal Officiel·2017 / N°049·page 23·fr
    ...de réforme de la gestion du budget de l'Etat, Vu le décret n° 201...
  • Journal Officiel·2018 / N°060·page 16·fr
    ...ctions de sous-directeur du budget à la direction générale des aff...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 5·fr
    ...U « E » ## Budgets rattachés pour ordre au Budget Général de l'Et...
  • Journal Officiel·2023 / N°124·page 5·fr
    ...ales pour le financement du budget de l'Etat(1). Au nom du peuple...