Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 370 résultats pour ""S DEUX A""
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 14·fr
    ...tion du premier degré et après deux ans pour une sanction du 2ème ...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 13·fr
    ...de qui n'excédera en aucun cas deux ans, ses services à des voisin...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 33·fr
    ...se, Mme PERONIN (Jeanne), tous deux armateurs, demeurant anciennem...
  • Journal Officiel·1958 / N°057·page 11·fr
    ...t par la rue Thiers et sur les deux autres côtés par des parcelles...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 17·fr
    ...— Des procès-verbaux des délibérations prises par les deux Assembl...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 37·fr
    ...— Des procès-verbaux des délibérations prises par les deux Assembl...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 23·fr
    ...et d'une ancienneté d'au moins deux ans dans l'enseignement second...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 39·fr
    ...INE ## Cession de parts Dans deux actes sous seings privés en da...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 4·fr
    ...6.** — Tout employeur est tenu d'adresser, une fois tous les deux ...
  • Journal Officiel·1967 / N°040·page 15·fr
    ... de Madrid représentée par ses deux associés Monsieur Khélifa Sass...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 2·fr
    ...toyens ayant effectué au moins deux ans de service actif bénéficie...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 14·fr
    ...- Tout actionnaire a le droit d'assister à ces deux Assemblées Gén...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 39·fr
    ... espèces et par moitié par les deux associés. Il est divisé en 200...
  • Journal Officiel·1998 / N°059·page 11·fr
    ...concours d'agrégation tous les deux ans. Art. 9. - Le jury du con...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 18·fr
    ...La Société est gérée et administrée par les deux associés avec les...
  • Journal Officiel·2001 / N°012·page 6·fr
    ...tte exploitation a dépassé les deux ans. Art. 12. - Un dépôt ne p...
  • Annonces Légales·2025 / N°010·page 19·fr
    ...ne augmentation de 5% tous les deux ans, en vertu d'un contrat du ...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 4·fr
    ... classe, ont accompli au moins deux ans de services effectifs dans...
  • Journal Officiel·1970 / N°053·page 21·fr
    ...des bilans au 30 juin 1970 des deux anciennes sociétés SIB et CIIT...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 40·fr
    ... ou se faire représenter à ces deux assemblées. Pour pouvoir s'y f...