Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 45·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Annonces Légales·2014 / N°066·page 5·fr
    ...2014T03543SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant statuts enreg...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 5·fr
    ...Gardiennage, protection, prestation & transport, fonds. Durée...
  • Annonces Légales·2011 / N°139·page 19·fr
    Réalisation de l'augmentation de capital et modification des statu...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 222·fr
    ...L'Institut Nationale d'Agronomie de Tunis Domaine de la prestation...
  • Journal Officiel·2006 / N°093·page 39·fr
    ...Office National du Tourisme Tunisien Domaine de la prestation : Ac...
  • Annonces Légales·2008 / N°118·page 8·fr
    ...Attestation de dépôt de déclaration de projet : API SDCE 08651C. G...
  • Journal Officiel·2004 / N°088·page 66·fr
    ...Radioprotection | | Objet de la prestation : Demande d'organisat...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 24·fr
    ...2 du 5 février 1959, fixant le statut général des fonctionnaires d...
  • Journal Officiel·2009 / N°085·page 8·fr
    | Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...
  • Annonces Légales·2010 / N°096·page 7·fr
    ...Suivant statuts en date du 01-08-2010, enregistré à la recette des...
  • Annonces Légales·2008 / N°123·page 9·fr
    ...1075570ZAM000 Suivant statut en date du 08/11/2008 enregistré à l...
  • Annonces Légales·2009 / N°130·page 3·fr
    ...ladite assemblée a approuvé les statuts, a constaté la constitutio...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 25·fr
    ...— Modification des statuts A l'issue de l'assemblée générale extr...
  • Journal Officiel·1989 / N°004·page 9·fr
    ...Toute infraction constatée est passible des pénalités prévues par ...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 8·fr
    ...cette qualité ou attachés des statistiques. Lire : Cette qualité ...
  • Annonces Légales·2018 / N°158·page 10·fr
    ...2018P01835SRLB1 --- ## Constitution d'une SARL Suivant statuts ...
  • Journal Officiel·2000 / N°012·page 17·fr
    ...du 12 décembre 1983, fixant le statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2013 / N°093·page 3·fr
    ...Deux exemplaires originaux des statuts, déclaration de souscriptio...
  • Journal Officiel·2017 / N°059·page 42·fr
    ...Domaine de la prestation : Transport terrestre. Objet de la presta...