Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
40 307 résultats pour ""SME""
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 36·fr
    ...ique, le développement du tourisme saharien, l'excursion, le trans...
  • Journal Officiel·1999 / N°020·page 11·fr
    ...merce, de l'industrie, du tourisme et de l'artisanat et de l'agric...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 21·fr
    ...ociété d'Hôtellerie et de Tourisme Internationale en qualité de pr...
  • Journal Officiel·1997 / N°026·page 9·fr
    ...s administratives et des organismes concernés. En cas d'empêcheme...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 15·fr
    ...r du 1er octobre 1976 Ben Abdessmed Mohamed, à compter du 1er octo...
  • Journal Officiel·1995 / N°101·page 7·fr
    ...nnelle et de l'emploi, du tourisme et de l'artisanat et de l'agric...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 26·fr
    ...ssion concernant la parcelle susmentionnée. En conséquence, quico...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 35·fr
    ...n à l'Etat, à tout autre organisme ou à des missions étrangères ; ...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 6·fr
    ...sition des ministères et organismes concernés. Le directeur génér...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 18·fr
    ...vestir dans le secteur du Tourisme et cela en leur fournissant les...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 7·fr
    ...— Le droit de retrait se transmet aux héritiers du retrayant. ###...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 19·fr
    ...- en préparant les mécanismes nécessaires à cet effet, - en veilla...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 5·fr
    ... budgets des communes et organismesanimées, de la date d'ouverture...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 6·fr
    ...approbation du code de l'urbanisme et notamment l'article 11 de ce...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 20·fr
    ...ires Sociales ou par des organismes scientifiques agréés à cet eff...
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 22·fr
    ...Ahmed ben Ali ben Mohsmed Lachhahr. Au Nord : Béchir ben Sassi ben...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 6·fr
    ... budgets des communes et organismes assimilés, de la date d'ouvert...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 38·fr
    ...rt conclu entre les deux organismes. 2°) Dissolution de la Société...
  • Journal Officiel·2001 / N°024·page 4·fr
    ...itions d'importation des organismes de quarantaine ainsi que des c...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 27·fr
    ...## SOCIETE ANONYME « AL DIAZIRA » ### DE TRANSPORT ET DE TOURISME...