Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2022 / N°070·page 14·fr
    ...ed Sfax Il sera procédé à la revente immobilière à la chambre des...
  • Journal Officiel·2022 / N°141·page 8·fr
    ... 72 du code de l'impôt sur le revenu des personnes physiques et de...
  • Annonces Légales·2004 / N°063·page 3·fr
    ...om commercial de l'hôtel pour devenir l'hôtel "Occidental Grand Mo...
  • Annonces Légales·2004 / N°087·page 5·fr
    ...des 13.170 parts sociales lui revenant dans le capital de la Socié...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 37·fr
    ...rs qui grèvent ou pourraient grever les dits immeubles. ART. 4. —...
  • Annonces Légales·2005 / N°164·page 10·fr
    ...Au terme d'une déclaration remise à Monsieur le receveur des finan...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 34·fr
    ...- Changement de raison sociale de CHEBBI-SAT pour devenir TECHNO-S...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 14·fr
    ...— Les grains petits, mais normaux qui sont à reverser à la masse s...
  • Annonces Légales·2008 / N°095·page 12·fr
    ...La totalité de la propriété revenant au débiteur saisi sise à la r...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 2·fr
    ...nctions de sous-directeur des revenus et des secteurs sociaux à la...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 77·fr
    ...II — Suivant acte reçu par le receveur des actes civils à Tunis, l...
  • Annonces Légales·2011 / N°146·page 30·fr
    ...fé ainsi que le droit au bail revenant de la location du local sis...
  • Annonces Légales·2013 / N°030·page 15·fr
    ...Au terme d'un acte reçu par Madame le receveur de l'enregistrement...
  • Annonces Légales·2014 / N°010·page 51·fr
    ...Bassam Hammami est devenu en qualité de gérant et associé unique d...
  • Annonces Légales·2014 / N°015·page 33·fr
    ...fel, ainsi que ce dernier est devenu associé de 7000 parts sociale...
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 23·fr
    ...ement reçue par Monsieur le receveur de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2016 / N°131·page 53·fr
    ...e, du coté Sud par un terrain revenant au débiteur et ses frères N...
  • Annonces Légales·2017 / N°095·page 29·fr
    ...- Changement de la dénomination pour devenir : Société Sahélienne ...
  • Annonces Légales·2018 / N°083·page 41·fr
    ...oie agricole et une propriété revenant aux tiers et oued El Maleh,...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 49·fr
    ...alité des parts indivises lui revenant par voie de succession de s...