Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
42 387 résultats pour ""RICOL""
  • Annonces Légales·2016 / N°085·page 28·fr
    ...Transformation des Produits Agricoles «S.E.T.P.A.»** **Société à ...
  • Annonces Légales·2019 / N°114·page 18·fr
    ...h représentée sur le chemin agricole à 102,95 m puis vers la qibla...
  • Annonces Légales·2006 / N°081·page 60·fr
    ...1, consistant en un terrain agricole délaissé et non exploité. Le...
  • Annonces Légales·2006 / N°082·page 36·fr
    ...1, consistant en un terrain agricole délaissé et non exploité. Le...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 41·fr
    ...Le terrain est à caractère agricole. Les charges : Ladite proprié...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 10·fr
    ...s et toutes autres produits agricoles. Capital social : 5000 DT. ...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 42·fr
    ...- obligation de maintenir l'aspect agricole de l'entier immeuble. ...
  • Annonces Légales·2013 / N°044·page 33·fr
    ...ompose d'un terrain en Zone agricole, presque rectangulaire avec d...
  • Annonces Légales·2013 / N°066·page 44·fr
    ...la Société de développement agricole et de dattes (SODAD) objet de...
  • Journal Officiel·1984 / N°026·page 25·fr
    ...pement Minier Industriel et Agricole a été légalement constituée, ...
  • Annonces Légales·2021 / N°097·page 12·fr
    ...La propriété est un terrain agricole contenant quelques arbres d'a...
  • Annonces Légales·2005 / N°083·page 2·fr
    ...Mohamed Lakhal dans la propriété agricole objet du titre foncier n...
  • Annonces Légales·2007 / N°017·page 38·fr
    ... qui consiste en un terrain agricole de différents aspects délimit...
  • Journal Officiel·1969 / N°050·page 7·fr
    ...limentaires ou des produits agricoles ou naturels; Vu le décret d...
  • Annonces Légales·2010 / N°091·page 37·fr
    ...mpte de la banque nationale agricole des deniers consignés à la ca...
  • Annonces Légales·2025 / N°062·page 3·fr
    ...THOURAYA | | COOP DE SCES AGRICOLES | GAROUACHI TUANI | CHATEUR ...
  • Annonces Légales·2006 / N°007·page 44·fr
    ... Tajerouine, d'un caractère agricole. Les charges : Que le dit im...
  • Annonces Légales·2009 / N°012·page 28·fr
    ...La totalité de la propriété agricole dite "Werda 33" appartenant à...
  • Annonces Légales·2011 / N°140·page 35·fr
    ...Délimité au nord d'un chemin agricole et lotissement Ali Jadda à l...
  • Journal Officiel·1981 / N°069·page 17·fr
    ...Une parcelle de terre dépendant d'un terrain agricole qui va être ...