Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
40 307 résultats pour ""SME""
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 23·fr
    ...organisme sportif ayant pour but la pratique de l'éducation physiq...
  • Journal Officiel·1995 / N°011·page 9·fr
    ...- De promouvoir la coopération entre l'institut et les organismes ...
  • Journal Officiel·1975 / N°048·page 11·fr
    ...s de commerce, le café du Tourisme sis sur la 3ème esplanade de l'...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 37·fr
    ... vente de titres par des organismes publics. ARTICLE 165 Si le C...
  • Journal Officiel·1998 / N°007·page 22·fr
    ...art, d'architecture et d'urbanisme, Vu le décret n° 89-1939 du 14...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 33·fr
    ...s des administrations et organismes intéressés par l'opération d'i...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 18·fr
    ... pour le compte d'autres organismes. Registres et documents compta...
  • Journal Officiel·1975 / N°015·page 11·fr
    ...ation de tous secteurs de tourisme, exploitation de transports tou...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 19·fr
    ...e en trois exemplaires; il transmet l'original et le duplicata à l...
  • Journal Officiel·1992 / N°024·page 4·fr
    ...on des ministères et des organismes concernés. Journal Officiel d...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 17·fr
    ...ion et du Cahier des Charges susmentionnés. Tunis, le 21 mai 1975...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 5·fr
    ...r les relations avec les organismes officiels, les organisations n...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 23·fr
    ...AGENCE TUNISIENNE DE VOYAGES ET TOURISME TVT RAPID VOYAGES Sociét...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 18·fr
    ...2) L'épreuve de Dessin de Ruralisme portera sur un bâtiment ou un ...
  • Journal Officiel·1975 / N°046·page 17·fr
    ...t pour but l'expansion du tourisme dans la région. Capital : 25.0...
  • Journal Officiel·1985 / N°068·page 12·fr
    ...nant la circulation, le secourisme routier et la conduite de véhic...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 20·fr
    ...Organisme sportif ayant pour but la pratique de l'éducation physiq...
  • Journal Officiel·1973 / N°007·page 23·fr
    ...N° 235 SOCIETE TUNISIENNE DE TOURISME S.A. au capital de 490.000...
  • Journal Officiel·1995 / N°027·page 5·fr
    ...ités du ministère et des organismes sous-tutelle, - d'établir des ...
  • Journal Officiel·1995 / N°089·page 10·fr
    ...Cependant les actes et documents à transmettre doivent être tradui...