Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
38 422 résultats pour ""ACCORD""
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 19·fr
    ...evises | 37.846.445,840 | | Accords de paiement | 567.906,952 |...
  • Journal Officiel·2007 / N°066·page 1·fr
    ...2797 Décret n° 2007-2034 du 8 août 2007, accordant à la société tu...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 20·fr
    ...3- Cet agrément est accordé par décision du ministre des finances ...
  • Journal Officiel·2005 / N°104·page 9·fr
    ...par conséquent, des immunités accordées dans ce cadre; Considéran...
  • Journal Officiel·2020 / N°118·page 17·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administra...
  • Journal Officiel·2012 / N°069·page 22·fr
    ...Il est accordé à Madame Raja Belhaj Abdallah, assistante hospitalo...
  • Journal Officiel·2000 / N°054·page 40·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 16·fr
    ...evises | 36.941.896,981 | | Accords de paiement | 352.150,695 |...
  • Journal Officiel·2009 / N°079·page 24·fr
    ...Les aides du fonds ne sont accordées qu'une seule fois pour chaque...
  • Journal Officiel·2010 / N°052·page 12·fr
    ...3 - Le montant de l'aide accordée à la famille d'accueil d'une per...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 12·fr
    ...evises | 38.127.881,079 | | Accords de paiement | 472.369,590 |...
  • Journal Officiel·1970 / N°013·page 18·fr
    ...2°) soit dans le compte « B » visé à l'article 9 de l'Accord de co...
  • Journal Officiel·2001 / N°091·page 3·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administra...
  • Journal Officiel·2010 / N°004·page 25·fr
    ...mbre de crédits qui leur sont accordés, leurs coefficients et la m...
  • Journal Officiel·2024 / N°091·page 11·fr
    ...La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur est accordée à Mo...
  • Journal Officiel·2005 / N°051·page 20·fr
    ...du dossier pour l'octroi de l'accord de principe après avis du min...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 16·fr
    ...n qui couvrent la pose et le raccordement de l'appareil. a) Le po...
  • Journal Officiel·2020 / N°108·page 18·fr
    ... de gestion et d'exploitation accordés au profit des établissement...
  • Journal Officiel·2024 / N°144·page 43·fr
    ...cation de dix (10) points est accordée à celui qui n'a pas des san...
  • Journal Officiel·2015 / N°050·page 28·fr
    ...Ce lot sera cédé sans tenir compte du coût des travaux de raccorde...