6 757 résultats pour ""ACTUELLE""
- Annonces Légales·2010 / N°052·page 47·fr...L'immeuble est actuellement loué par la société «La Forestière» mo...
- Annonces Légales·2020 / N°075·page 21·fr...haker km3 impasse Kammoun et actuellement à la route de l'Aéroport...
- Annonces Légales·2007 / N°007·page 36·fr...itre foncier n° 88648 devenu actuellement 136894 divisé en 9706 pa...
- Annonces Légales·2011 / N°063·page 32·fr... siège social de son adresse actuelle : la Corniche – Rue Farhat H...
- Journal Officiel·1964 / N°018·page 2·fr...re personnel, leur situation actuelle. ART. 3. — Les Secrétaires ...
- Annonces Légales·2006 / N°022·page 46·fr...oncier n° 48857, dont il est actuellement au nom de Mohamed Ben Ma...
- Annonces Légales·2014 / N°009·page 40·fr...ar avant et Nebil Ben Mosbah actuellement. En fin, du côté d'ouest...
- Annonces Légales·2019 / N°066·page 17·fr...Les parts indivises appartenants actuellement à la partie saisie M...
- Annonces Légales·2026 / N°011·page 18·fr...Il est bordé au sud par Mounir Mallek, à l'est par Gargouri - actu...
- Annonces Légales·2005 / N°131·page 3·fr... complémentaire à ses gammes actuelles. La partie de l'augmentati...
- Annonces Légales·2026 / N°068·page 18·fr...e n°02, n°24, El Ain - Sfax, actuellement résidente à la route de ...
- Annonces Légales·2026 / N°071·page 5·fr...gralité du fonds de commerce actuellement exploité dans l'activité...
- Annonces Légales·2025 / N°137·page 12·fr...e nom commercial TOP BUREAU. Actuellement en état de cessation d'a...
- Journal Officiel·1981 / N°055·page 34·fr...La redevance sera fixée contractuellement avec les gestionnaires. ...
- Annonces Légales·2023 / N°104·page 7·fr...ntérêts composés les valeurs actuelles des montants à verser et de...
- Journal Officiel·1965 / N°054·page 22·fr..., a été mise sur la valeur inactuelle des inactifs. Le Président ...
- Journal Officiel·1972 / N°029·page 28·fr...De sorte que les parts sociales concernant ladite Société sont act...
- Journal Officiel·1979 / N°011·page 21·fr...chacune des deux cents parts actuellement existantes qui est porté...
- Annonces Légales·2017 / N°002·page 56·fr...e 246 m² entièrement achevés actuellement utilisé comme résidence ...
- Annonces Légales·2020 / N°094·page 7·fr...n°6 et 8 actuellement rue de la commission au profit de Monsieur H...