Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1967 / N°043·page 4·fr
    ...'une parcelle de terrain, nécessaire à la création d'un marché. N...
  • Journal Officiel·1987 / N°048·page 4·fr
    ...— 1) Pour les marchandises importées en provenance directe de l'ét...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 28·fr
    ...ARTICLE 51 Les titres de créance dont l'admission au marché oblig...
  • Journal Officiel·2019 / N°093·page 13·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 8·fr
    ...— La Convention douanière sur le transport international des march...
  • Journal Officiel·1986 / N°004·page 12·fr
    ...## Parcelles immatriculées | N° d'ordre des parcelles | N° des p...
  • Journal Officiel·2004 / N°072·page 26·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1989 / N°065·page 10·fr
    ...— Parcelles non immatriculées | N° d'ordre | N° de la parcelle s...
  • Journal Officiel·2010 / N°065·page 19·fr
    ...| A du plan TPD n° 45617 (n°193) | RC 75397 Partie de la parcelle ...
  • Journal Officiel·2015 / N°064·page 21·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·2003 / N°011·page 9·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 300·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports. Domaine de la prestati...
  • Journal Officiel·2023 / N°055·page 28·fr
    ...| 235 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 3817...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 26·fr
    ...## 4.5 MARCHE DES TITRES Il n'existe, à la date du visa, aucun ma...
  • Journal Officiel·1978 / N°001·page 29·fr
    Parcelle 2 extraite de la parcelle 363 B teinté en jaune. Au Nord...
  • Journal Officiel·2016 / N°066·page 50·fr
    ...| N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Superfici...
  • Journal Officiel·1964 / N°019·page 20·fr
    ...60 dinars La deuxième parcelle... 100 dinars La troisième parcelle...
  • Annonces Légales·2019 / N°053·page 20·fr
    ...1- Parcelle n°60 est de sup 19 Hec 27 Are - Parcelle n°68 est de ...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 31·fr
    ... grade d'architecte en chef appartenant au corps des architectes d...
  • Journal Officiel·1978 / N°052·page 11·fr
    TABLEAU DES PARCELLES NON IMMATRICULEES | N° d'ordre | N° de par...