Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 029 résultats pour ""BUA""
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 25·fr
    ...1er Novembre 1966 en lui attribuant une Indemnité annuelle de 60 ...
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 4·fr
    ...Il en est de même pour tout contribuable de cette collectivité ou ...
  • Journal Officiel·1958 / N°027·page 18·fr
    ..., sur la terrasse 1 pièce et 1 buanderie. L'adjudication aura lie...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 4·fr
    ...rsonne concernée ou tout contribuable de la commune. En ce cas, l...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 35·fr
    ... quatre salles et quatre bars, buanderie et autres dépendances, pi...
  • Journal Officiel·1960 / N°042·page 14·fr
    ...à la terrasse où se trouve une buanderie. Un jardin entouré d'une ...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 31·fr
    ...Agent distribuant le courrier, des messages, des colis ou d'autres...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 7·fr
    ...— Les contribuables ayant leur résidence habituelle en Tunisie qui...
  • Journal Officiel·1966 / N°006·page 18·fr
    ...Il s'y trouve une petite buanderie ainsi qu'un garage du côté de l...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 13·fr
    ...e bains, cuisine, un hall, une buanderie, une clerne, un jardin; ...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 16·fr
    ...nismes publics ou privés contribuant au développement social. Ils...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 19·fr
    ..., sur la terrasse 1 pièce et 1 buanderie. L'adjudication aura lieu...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 4·fr
    ...précitée s'avère pour un contribuable donné, inférieur au montant ...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 27·fr
    ...es Bains; c) Un garage et une buanderie; d) Un premier étage ouv...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 33·fr
    ...in avec accès sur l'Ouest, une buanderie de forme rectangulaire av...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 30·fr
    ...2 buanderies et sur la terrasse une maison de 2 pièces, salle de b...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 35·fr
    ...té, à la terrasse trois pentes buanderies. L'adjudication aura li...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 29·fr
    ...alle de bains, W.C., bureau et buanderie, 3 magasins, un hangar mé...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 31·fr
    ...Il dépend de cet appartement une grande buanderie sur la terrasse....
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 25·fr
    ...la terrasse et ce, outre cave, buanderie, débarres et jardin. La v...