Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 30·fr
    ...Mademoiselle Soufia Ajej, à compter du 1er juin 1976 ## Pour le 5...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 30·fr
    ...El Hana Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d...
  • Journal Officiel·1978 / N°030·page 27·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Mustapha Aoun; A l'Est : Dar Sou-So...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 53·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « El Amel »; b) Qu'elle ...
  • Journal Officiel·2018 / N°020·page 34·fr
    ...Le ministre de la formation professionnelle et de l'emploi Faouzi ...
  • Journal Officiel·2020 / N°109·page 33·fr
    ...Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'em...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 30·fr
    ...Nozha b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est grevé...
  • Journal Officiel·1978 / N°072·page 25·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée « El - Borj »; Qu'elle est...
  • Journal Officiel·1974 / N°005·page 19·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée Dar Latifa b) Qu'elle es...
  • Journal Officiel·1981 / N°046·page 3·fr
    ...celle sur plan | Situation de la parcelle | Nature de la parcelle ...
  • Journal Officiel·2022 / N°120·page 15·fr
    ...a convention collective séctorielle des agences de voyages, signé ...
  • Journal Officiel·1979 / N°035·page 26·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 191·fr
    | N° d’ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·1996 / N°057·page 4·fr
    ...Le ministre de la formation professionnelle et de l'emploi, Vu la...
  • Journal Officiel·1958 / N°086·page 8·fr
    ...b) Qu'elle est la propriété du Domaine Privé de l'Etat Tunisien. ...
  • Journal Officiel·1970 / N°019·page 25·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée Dar Abbès b) Qu'elle est...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 10·fr
    ...A cet effet elle est chargée de son exploitation et de son entreti...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 27·fr
    ...Mériem Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 34·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 28·fr
    ...Le ministre de la formation professionnelle et de l'emploi Zied L...