...L'ouverture des plis se fera le 20 février 1979 à 10 heures du mat...

... du 6 juillet 1982, portant ouverture d'un concours interne et ext...

...ual 1384), fixant la date d'ouverture d'un concours interne et d'u...

...Est membre de droit de la commission d'ouverture des plis à contrô...

...4) Lorsqu'une personne a droit, en vertu de la législation d'un Et...

...2021T00191FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...

...L'ouverture et l'exploitation d'un vidéo club. | Conditions d'ob...

Arrêté du chef du gouvernement du 22 octobre 2015, portant ouvertu...

...168751996 En vertu du procès-verbal de la réunion du Conseil d'Ad...

...316220-00 En vertu du P.V. de l'assemblée générale ordinaire tenu...

...1er septembre 1982, portant ouverture d'un concours sur épreuves p...

...en vertu de l'ordonnance sur requête n° 5402 de Mr le président du...

...du 28 octobre 2010, portant ouverture d'un concours externe sur ti...

...Il a été décidé l'ouverture d'une succursale en Tunisie, sise au A...

...0312351F En vertu de la décision de confiscation n° 1525 émanant ...

...B0298722013 En vertu du P.V de l'assemblée générale ordinaire en ...

...u 12 novembre 2001, portant ouverture d'un concours interne sur do...

...2012M00534SRLB2 ## Société CERPITEX DJERBA S.A.R.L En vertu du P...

...1119028/X/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée généra...

...En vertu du PV du 27/7/2009 enregistré à la recette des finances a...