... fins de régularisation et d'échange prévus aux chapitres III et I...

...s agricoles et de pièces de rechange à la société Kamoun et fils, ...

...ctement l'achat, la vente, l'échange, l'importation, l'exportation...

...rieur du 7 juin 1994, portant changement de nom du secteur de zone...

...e générale et des pièces de rechange et toutes les activités conne...

...s (Tunisia) A.S» a notifié le changement de sa dénomination en «At...

société Hagui pour le Commerce des Pièces de Rechanges des Voiture...

...Suivant acte de signification de changement de domicile élu n°5170...

...Pour Extrait Le Conseil d'Administration N° B-168/1 --- CHANGE...

...ementation des douanes et des changes; 3°) Aux créances de l'État ...

...- L'établissement de relations de coopération et d'échange des exp...

...'exécution des peines de tout changement de son domicile. Article...

... au Commerce Extérieur et aux Changes; Vu l'arrêté du 13 août 157...

...né à la vente des pièces de rechange des voitures. Les opposition...

...— Modalités de paiement Les modalités de paiement des échanges co...

...En contre partie et en vue de l'échanger avec le fonds de commerce...

...ction à la réglementation des changes, - s'il tombe sous le coup d...

...Capital 1.200 Dinars ## CHANGEMENT DE GERANCE Suivant décision c...

...a) doit faire l'objet d'un examen général; i) lorsque des changem...

...ond du commerce de pièce de rechange auto sise rue Med B.Kahla Ren...