Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Journal Officiel·1963 / N°047·page 2·fr
    ...1422 BREVETS d'invention... 1422 ## SECRETARIAT D'ETAT A L'AGRIC...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 58·fr
    ... 91 A, sis à Jbel Trif Mornag revenant à titre de propriété à la p...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 58·fr
    ...ed Sfax Il sera procédé à la revente immobilière à la chambre des...
  • Annonces Légales·2008 / N°135·page 19·fr
    ...n et de versement devant le receveur de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2009 / N°048·page 20·fr
    ...t a été faite par devant le receveur de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2010 / N°108·page 19·fr
    ...Il s'agit des parts indivis du titre foncier n°90582 devenu 3606 M...
  • Journal Officiel·1978 / N°005·page 28·fr
    ...ement auprès de Monsieur le Receveur des Actes Civiles en date du ...
  • Journal Officiel·1978 / N°073·page 31·fr
    ...— Suivant acte reçu par Monsieur le Receveur des Actes Civils à Tu...
  • Journal Officiel·1979 / N°008·page 40·fr
    ...e à la conservation foncière, revenant à la partie saisie par voie...
  • Journal Officiel·1981 / N°033·page 7·fr
    ...rs qui grèvent ou pourraient grever les immeubles ci-dessus indiqu...
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 22·fr
    ...- Changement de forme juridique pour devenir SUARL au lieu de SARL...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 16·fr
    ...Sté EXPERT CONSULTING & DEVELOPMENT SUARL. Siège social : 2èm...
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 33·fr
    ...il s'agit des parts indivises de 21,8m² revenant à la partie saisi...
  • Annonces Légales·2018 / N°019·page 44·fr
    ...7 en date du 12/6/2017 qui s'élevent à (46.150,000 d) d'après la r...
  • Annonces Légales·2018 / N°107·page 10·fr
    ... registre de commerce qui est devenu Z.I. El Agba, Centre de Vie e...
  • Journal Officiel·2009 / N°010·page 16·fr
    ...s'effectue au vu d'un bon à enlever délivré par le bureau de ratta...
  • Annonces Légales·2024 / N°137·page 13·fr
    ...l et qui s'agit d'un immeuble revenant à la partie saisie sis cité...
  • Annonces Légales·2026 / N°052·page 7·fr
    ...Les oppositions éventuelles relatives aux dettes pouvant grever le...
  • Annonces Légales·2005 / N°157·page 6·fr
    ... - Sfax Il sera procédé à la revente immobilière à la chambre des...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 27·fr
    ...nombre de 220.000 parts, leur revenant en pleine propriété dans le...