Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 984 résultats pour ""MAG""
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 17·fr
    ...deux grands magasins sur la rue du Grenadier, deux appartements au...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 8·fr
    ...recouvrement des amendes et dommages-intérêts pourra être poursuiv...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 74·fr
    ...approvisionnements existant en magasin à la date du 30 juin 1960; ...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 21·fr
    ...ison d'habitation et boutique (Maghzen) limitée : Au Sud : et à l...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 22·fr
    ...par Abdelkader ben Hadj Magrouf Ajimi. Il ajoute qu'il exerce seu...
  • Journal Officiel·1974 / N°012·page 9·fr
    ...r du 4 mars 1973 Habib Mohamed Magtouf Ben Salah, à compter du 21 ...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 20·fr
    ...2° Marchandises en magasin... 28.227.207 fr. 3° Effets à recevoir....
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 19·fr
    ...Ouamès ben Magtouf Aouf. Il ajoute qu'il exerce seul cette posses...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 17·fr
    ...environ de long recouverte en tuiles constituant magasins, écuries...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 42·fr
    ...une route publique, dotée d'un magasin, limitée : Au Sud : par so...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 47·fr
    ...par Magtouf Hamrouni et Rekaia bent Alouani Dhbaâ. Il ajoute qu'i...
  • Journal Officiel·1964 / N°009·page 20·fr
    ...Monsieur Magtouf ben Hassen ben Ali ben Mansour Djeuli, Nationalit...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 15·fr
    ...par Magtouf ben Mohamed ben Abdallah ben Slimane, Mohamed ben Moha...
  • Journal Officiel·1996 / N°003·page 12·fr
    ...engager les poursuites en dédommagement du préjudice subi par l'en...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 16·fr
    ...enfants de Zarrouk ben Nasr et Maginuf ben Hassen ben Zarrouk ben ...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 23·fr
    ...Fait à Nabeul en vertu de l'autorisation du Magistrat précité, le ...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 48·fr
    ...e de sa neutralité en tant que magistrat, et dès lors que chaque a...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 31·fr
    ...de restaurants, bars, casinos, magasins, kiosques et autres établi...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 42·fr
    ...elle de terre sise au lieu dit Magāl, forêt de Zeramdine, Cheikhat...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 25·fr
    ...Le droit au bail relatif au magasin dépendant de l'immeuble « MAIJ...