Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 4·fr
    ...— Les contestations relatives aux bases d'imposition sont présenté...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 43·fr
    ...n° 13, rue Ibn Sina Boumhel El Bassatine consistant en un café ave...
  • Journal Officiel·1998 / N°019·page 54·fr
    ...ième année est calculée sur la base de la moyenne arithmétique des...
  • Annonces Légales·2016 / N°092·page 29·fr
    ...alité et entretien, composé de base en béton, aussi son cadre et s...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 4·fr
    ...ons à acquérir calculée sur la base du cours justifiant la régulat...
  • Annonces Légales·2023 / N°083·page 7·fr
    ...000221 M). La partie saisie : Basma Bent Abdessalem El Abed cin n...
  • Journal Officiel·2008 / N°035·page 24·fr
    ...s frais divers consentis aux ambassadeurs et aux agents des affair...
  • Annonces Légales·2025 / N°037·page 14·fr
    ... entrepôts frigorifiques et un bassin. Par le nord Zahaf, est Ali ...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 41·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Basma ». b) Qu'elle e...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 2·fr
    ... compter du 13 décembre 1975 Abas Mohamed Chams, à compter du 13 ...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 14·fr
    ...échelon, du taux de salaire de base correspondant et de la durée d...
  • Annonces Légales·2011 / N°021·page 44·fr
    ...os, un puits profond, un grand bassin pour irrigation, château d'e...
  • Annonces Légales·2011 / N°040·page 47·fr
    ...eux étages, un entrepôt, et un bassin pour recueillir l'eau de plu...
  • Journal Officiel·1979 / N°039·page 27·fr
    ...u Cap Bon Stations de Pompage, Bassins de Régulation et de Mélange...
  • Journal Officiel·1999 / N°021·page 12·fr
    ...e l'exercice comptable, sur la base du rapport établi à cet effet ...
  • Journal Officiel·2009 / N°027·page 9·fr
    ...ires comprend le traitement de base lié au grade, ainsi que les in...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 13·fr
    ...rficie est d'environ 49 m², un bassin ayant une superficie de 8 m²...
  • Journal Officiel·1984 / N°027·page 25·fr
    ...— Monsieur Bassieux Bernard. — VALEO S.A. Lesquels ont accepté le...
  • Journal Officiel·1991 / N°087·page 13·fr
    ... du magnésium Equilibre acido-basique et gaz du sang Diabètes su...
  • Journal Officiel·1998 / N°020·page 4·fr
    ...des droits et taxes dus sur la base de la valeur et des taux en vi...