Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2006 / N°035·page 12·fr
    ...t acte reçu par Monsieur le receveur de la recette de l'enregistre...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 48·fr
    ...meurant 4, rue Arthur Ladvic, Levellois, Paris France. La partie ...
  • Annonces Légales·2010 / N°122·page 13·fr
    ...t de versement reçus par le receveur de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2011 / N°097·page 28·fr
    ...Les parts indivises soient 417/527 revenant aux parties saisies da...
  • Annonces Légales·2013 / N°074·page 23·fr
    ...n a été reçue par Madame Le Receveur de l'enregistrement des actes...
  • Journal Officiel·1984 / N°025·page 21·fr
    ...Le dit jugement est devenu définitif par arrêts : de la cour d'app...
  • Annonces Légales·2016 / N°037·page 48·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à Monsieur Salem Ben Reje...
  • Annonces Légales·2019 / N°099·page 18·fr
    ...UE SYPHAX, Il a été décidé de revenir sur la procédure d'ouvertur...
  • Annonces Légales·2004 / N°029·page 8·fr
    ...de la société CONTRA Projects Development à concurrence de 3.999 p...
  • Annonces Légales·2004 / N°107·page 2·fr
    ...t à l'Ouest par des immeubles revenant à des tiers, au Nord par l'...
  • Annonces Légales·2004 / N°164·page 11·fr
    ...a été reçue par Monsieur le receveur d'enregistrement des actes de...
  • Annonces Légales·2007 / N°056·page 7·fr
    ...s qui ont été reçues par le Receveur de l'enregistrement des actes...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 33·fr
    ... la société sur elle même lui revenant parmi le patrimoine qui lui...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 25·fr
    ...ire de 1 850 000 dinars pour devenir 6.330.000 dinars et ce par l...
  • Annonces Légales·2010 / N°096·page 29·fr
    ...ents), exploité dans le local revenant à Zohra Bent Ali Messoud si...
  • Journal Officiel·1977 / N°086·page 72·fr
    ...onsieur Abderrahman Zwaidi, receveur des actes civils à Tunis, pre...
  • Annonces Légales·2011 / N°113·page 45·fr
    ... à Sidi Ismail, Béjà sud-Béjà revenant à la partie saisie et dont ...
  • Annonces Légales·2012 / N°060·page 50·fr
    ...La totalité de la quote-part revenants au débiteur saisie représen...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 36·fr
    ...re les mains de Monsieur le Receveur des Actes Civils à Tunis le 4...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 9·fr
    ...STE TUNISIA NATURA EVENTS. - Siège social : Rue Du Corail Km 5 El ...