Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 269 résultats pour ""reprise""
  • Annonces Légales·2004 / N°162·page 2·fr
    ...n visant la location de l'entreprise "SICAT" pour une période ne d...
  • Journal Officiel·1989 / N°052·page 11·fr
    ...de l'option choisie par l'entreprise. Art. 3. — La caisse nationa...
  • Annonces Légales·2022 / N°059·page 5·fr
    ... au registre national des entreprises sous le numéro : 0292243P ex...
  • Journal Officiel·2007 / N°069·page 30·fr
    ...présent décret, ne peut être reprise au cas où l'une des deux cond...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 75·fr
    ...1- L'entreprise industrielle de construction Mécanique et Navale S...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 44·fr
    ...clientèle et nom de l'entreprise et brevets pour les formes et les...
  • Annonces Légales·2019 / N°096·page 19·fr
    ... au registre national des entreprises sous le n° 0003747C, ayant s...
  • Annonces Légales·2008 / N°001·page 47·fr
    ...1/ CRS entreprises, Société anonyme au capital de 650.000,000 dina...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 12·fr
    ... au moment où il quitte l'entreprise, un certificat de travail ind...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 21·fr
    ...té et du Gaz et ceux de l'entreprise chargé par cette dernière de ...
  • Annonces Légales·2023 / N°105·page 11·fr
    ...Entreprises Mahmoud Gargouri de Travaux Publics et Hydrauliques au...
  • Annonces Légales·2025 / N°004·page 17·fr
    ...inancière et sociale de l'entreprise et étudier le plan de sauveta...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 85·fr
    ...a commission de suivi des entreprises en difficulté économique. L...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 4·fr
    ...— Si les offres faites par les entreprises tunisiennes sont suscep...
  • Journal Officiel·1982 / N°040·page 20·fr
    ...ts dans la Société dite « Entreprise Ben Zid d'Assainissement » 48...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 43·fr
    ...ère exécutoire opérée à deux reprises par l'intermédiaire de Maîtr...
  • Journal Officiel·1993 / N°051·page 9·fr
    ...blissements publics - les entreprises publiques - statuts des pers...
  • Journal Officiel·2008 / N°019·page 5·fr
    ... création de projets et d'entreprises économiques, - encourager le...
  • Annonces Légales·2004 / N°059·page 5·fr
    ...Entreprise de Bâtiment et de Travaux Publics Aoudi Ali, société à ...
  • Annonces Légales·2005 / N°048·page 4·fr
    ...l rédigé par le juge de l'entreprise du 16 mai 2002. 2005B0102VEP...