Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Journal Officiel·1998 / N°072·page 3·fr
    ... 1997, fixant le traitement de base des personnels de l'Etat, des ...
  • Annonces Légales·2019 / N°032·page 11·fr
    ...L'enchère se fait sur la base du prix d'adjudication évalué à seiz...
  • Annonces Légales·2021 / N°078·page 11·fr
    ...s 2017, sont déductibles de la base imposable les intérêts perçus ...
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 16·fr
    ...Il y a un bassin dans le coin nord ouest de la propriété, entre la...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 6·fr
    ...Labassi Nacur, à compter du 1er octobre 1960. ## ANNEE 1961 ### ...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 59·fr
    ...Une boutique et un bassin pour la retenue des eaux de pluie. 2ème...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 7·fr
    ...sur la réforme agraire dans la Base Vallée de la Medjerda telle qu...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 64·fr
    ...251530, domicilié au 1, rue Alabasine, El Menzah 7 - Ariana, un fo...
  • Annonces Légales·2008 / N°034·page 60·fr
    ...- Un bâtiment aux murs en briques et bases en ciment armé, divisé ...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 49·fr
    ...Salah El Habbassi et Tahar El Ayari. À l'Est : Mohamed Djendoubi ...
  • Annonces Légales·2010 / N°106·page 25·fr
    ...6 Rue de Sfax Cité Enassim, 1er étage Boumbel Elbassatine, 2097 Be...
  • Annonces Légales·2012 / N°121·page 35·fr
    ...1, Mahdi Ben Mansour a vendu à Bassem Ghabri la totalité du fonds ...
  • Annonces Légales·2016 / N°117·page 41·fr
    ...Hassen Ben Mohamed Abbas. - Commandement valant saisie immobilière...
  • Annonces Légales·2020 / N°068·page 18·fr
    ...L'enchère se fait sur la base du prix d'adjudication évalué à quat...
  • Annonces Légales·2022 / N°030·page 11·fr
    ...Maher, Basma, Mohamed, Narjes, Henda, Aida et Aref demeurant au mê...
  • Annonces Légales·2023 / N°033·page 7·fr
    ...e 2022, sont déductibles de la base imposable les intérêts perçus ...
  • Journal Officiel·2007 / N°101·page 7·fr
    ...a délivrance de la carte, - en bas de la carte du côté gauche, l'e...
  • Annonces Légales·2023 / N°087·page 16·fr
    ... avec ses dépendances avec des bassins de collecte (16) d'huile d'...
  • Annonces Légales·2005 / N°004·page 8·fr
    ...3 rue Ibn Bassem Ezzahra Suivant procès-verbal de l'assemblée gé...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 28·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée Basma b) Qu'elle est sa ...