44 700 résultats pour ""BAS""
- Journal Officiel·1998 / N°072·page 3·fr... 1997, fixant le traitement de base des personnels de l'Etat, des ...
- Annonces Légales·2019 / N°032·page 11·fr...L'enchère se fait sur la base du prix d'adjudication évalué à seiz...
- Annonces Légales·2021 / N°078·page 11·fr...s 2017, sont déductibles de la base imposable les intérêts perçus ...
- Annonces Légales·2023 / N°051·page 16·fr...Il y a un bassin dans le coin nord ouest de la propriété, entre la...
- Journal Officiel·1963 / N°050·page 6·fr...Labassi Nacur, à compter du 1er octobre 1960. ## ANNEE 1961 ### ...
- Annonces Légales·2007 / N°038·page 59·fr...Une boutique et un bassin pour la retenue des eaux de pluie. 2ème...
- Journal Officiel·1970 / N°045·page 7·fr...sur la réforme agraire dans la Base Vallée de la Medjerda telle qu...
- Annonces Légales·2008 / N°030·page 64·fr...251530, domicilié au 1, rue Alabasine, El Menzah 7 - Ariana, un fo...
- Annonces Légales·2008 / N°034·page 60·fr...- Un bâtiment aux murs en briques et bases en ciment armé, divisé ...
- Journal Officiel·1976 / N°047·page 49·fr...Salah El Habbassi et Tahar El Ayari. À l'Est : Mohamed Djendoubi ...
- Annonces Légales·2010 / N°106·page 25·fr...6 Rue de Sfax Cité Enassim, 1er étage Boumbel Elbassatine, 2097 Be...
- Annonces Légales·2012 / N°121·page 35·fr...1, Mahdi Ben Mansour a vendu à Bassem Ghabri la totalité du fonds ...
- Annonces Légales·2016 / N°117·page 41·fr...Hassen Ben Mohamed Abbas. - Commandement valant saisie immobilière...
- Annonces Légales·2020 / N°068·page 18·fr...L'enchère se fait sur la base du prix d'adjudication évalué à quat...
- Annonces Légales·2022 / N°030·page 11·fr...Maher, Basma, Mohamed, Narjes, Henda, Aida et Aref demeurant au mê...
- Annonces Légales·2023 / N°033·page 7·fr...e 2022, sont déductibles de la base imposable les intérêts perçus ...
- Journal Officiel·2007 / N°101·page 7·fr...a délivrance de la carte, - en bas de la carte du côté gauche, l'e...
- Annonces Légales·2023 / N°087·page 16·fr... avec ses dépendances avec des bassins de collecte (16) d'huile d'...
- Annonces Légales·2005 / N°004·page 8·fr...3 rue Ibn Bassem Ezzahra Suivant procès-verbal de l'assemblée gé...
- Journal Officiel·1971 / N°035·page 28·fr...a) Que cette propriété doit être dénommée Basma b) Qu'elle est sa ...