Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2008 / N°003·page 6·fr
    ...Avenue du Japon Tour Narcisse App 4/8 - Montplaisir - Tunis. Objet...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 72·fr
    ...faire n° 113 En vertu de la décision émanant du juge commissaire ...
  • Annonces Légales·2011 / N°084·page 22·fr
    ...11, QN° 7602 EN°11506275, la décision de l'augmentation du capital...
  • Journal Officiel·1979 / N°021·page 10·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury nul ne peut être déclaré admissi...
  • Journal Officiel·1979 / N°027·page 22·fr
    ...6, Rue de Bordeaux - Tunis Il résulte d'une décision de la Sociét...
  • Annonces Légales·2011 / N°157·page 33·fr
    ...s Sarl informe le public des décisions de la commission de confisc...
  • Journal Officiel·1981 / N°027·page 22·fr
    ...KEBILI Suivant décision collective des associés en date du 13 fév...
  • Annonces Légales·2012 / N°120·page 16·fr
    ...Cette décision sera présentée à la prochaine assemblée générale po...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 39·fr
    ...Route de Sousse km6 Megrine Suivant décision de la collectivité d...
  • Annonces Légales·2013 / N°121·page 49·fr
    ...'adjudication lors de leurs précisions d'une façon définitive. No...
  • Journal Officiel·1985 / N°023·page 5·fr
    ... nécessaire pour éclairer la décision du Gouvernement. Art. 15. —...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 13·fr
    ...dont dispose la faculté, sur décision du conseil d'établissement à...
  • Journal Officiel·1995 / N°055·page 11·fr
    ...1 - décision de l'octroi du concours du fonds de dépollution. II ...
  • Annonces Légales·2018 / N°103·page 34·fr
    ...t à l'angle de 2 rues, plus précisément devant l'école cité Bourgu...
  • Journal Officiel·1997 / N°100·page 4·fr
    ...Ce classement est rendu par décision de l'autorité habilitée à sig...
  • Annonces Légales·2005 / N°031·page 3·fr
    ...ACHA informe le public de la décision du Tribunal de Première Inst...
  • Annonces Légales·2006 / N°064·page 2·fr
    ...et 2006, dont il résulte les décisions suivantes : - a déclaré sin...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 7·fr
    ...uspendu jusqu'au jour où une décision est prononcée. En cas d'acq...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 33·fr
    ...gistrement n° 10100699 et la Décision de l'Assemblée Générale Extr...
  • Journal Officiel·1983 / N°071·page 35·fr
    ...ANSFERT DE SIEGE SOCIAL Par décision du Conseil d'Administration ...