Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 505 résultats pour """SERVICE AUTO NOUIRA """
  • Journal Officiel·1978 / N°019·page 7·fr
    ...— Monsieur Mohamed Ben Sadok Jerbi, est autorisé à sous-déléguer s...
  • Journal Officiel·1978 / N°019·page 6·fr
    de visite à l'occasion du contrôle technique des véhicules automob...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 10·fr
    ...— Monsieur Fethi Mezghanni est autorisé à sous-déléguer sa signatu...
  • Journal Officiel·1980 / N°008·page 8·fr
    ...Bellity Sylvette, est autorisée à sous-déléguer sa signature à des...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 9·fr
    ...— Les conducteurs d'automobile du service des Douanes en fonctions...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 19·fr
    ...et ouvriers placés sous leur autorité. Art. 3. — Le présent arrêt...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 5·fr
    ...**HÉDI NOUIRA** ## Décret N° 74-608 du 18 juin 1974, autorisant l...
  • Journal Officiel·1978 / N°028·page 3·fr
    ...s intéressant les services relevant de son autorité, à l'exclusion...
  • Journal Officiel·1978 / N°069·page 5·fr
    ...— Madame Zina Mahjoub, est autorisée à sous-déléguer sa signature ...
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 4·fr
    ... Hédi NOUIRA # Décret N° 80-105 du 23 janvier 1980, autorisant l...
  • Journal Officiel·1978 / N°019·page 8·fr
    ...— Monsieur Abdellatif Ayadi, Chef de Service d'Administration Cent...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 9·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Monsieur Mohamed Tahar Grami, chef de servi...
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 15·fr
    ...2.** — Madame Bellity Sylvette est autorisée à sous-déléguer sa si...
  • Journal Officiel·1978 / N°023·page 11·fr
    ...services et des tiers. Art. 2. — Monsieur Mustapha Mazigh est aut...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 4·fr
    ...Le Premier Ministre HEDI NOUIRA Arrêté du Ministre de l'Intérieur...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 7·fr
    ...ret N° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les Ministres et Secréta...
  • Journal Officiel·1971 / N°046·page 4·fr
    ...ances pour services publics que les Communes sont autorisées à per...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 10·fr
    ...— Monsieur Habib Ben Aziza, chef de service des établissements pub...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 6·fr
    ...Le Premier Ministre HEDI NOUIRA Arrêté du Ministre des Finances ...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 86·fr
    ...— Monsieur Slaheddine Tarzi est autorisé à sous-déléguer sa signat...