...6) L'abonné doit restituer la carte d'abonnement personnel ou impe...

...| | --- | --- | | 61.05 | Chemises et chemisettes, en bonneterie,...

...| | | 283620000 | - Carbonate de disodium* | | | 283630000 ...

...6 - Après la fin de la carbonisation, le charbonnier est tenu de n...

...Jusqu'à 4 abonnés associés ... Au-delà de 4 abonnés associés ... ...

...Redevenace d'abonnement : 4,000 dinars par mois et par abonnement ...

...(A1) - la bonification de six (6) points pour chaque année dans l...

...— Abonnement mensuel Art. 7. — L'abonnement mensuel est stricteme...

...— Le 1er jour du 2ème mois de l'abonnement 15% — Le 1er jour du 3è...

...49 ans, 2 mois, 23 jours de services sédentaires et bonifications....

...- Le 1er jour du 2ème mois de l'abonnement ...15% - Le 1er jour du...

...22 ans, 11 mois, 23 jours de services sédentaires et bonifications...

...compte à terme et bons de caisse en dinars Art. 11. — Les banques...

...38 ans, 4 mois de services actifs et bonifications, 2 ans, 5 mois,...

IX) L'abonné ne peut entrer dans une voiture que s'il y a des plac...

...Redevance d'abonnement : 2,500 Dinars par mois et par abonnement (...

...a) avant l'exécution du branchement, l'abonné doit payer d'avance ...

...| 17 | | 28.36 | 283539 | - Carbonates ; peroxocarbonates (perca...

...- De bonneterie. | | 60.01 | | Velours, peluches (y compris les...

...- Lieu de carbonisation : ... - Date de coupe du bois à carboniser...