Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 056 résultats pour ""A PLUS""
  • Journal Officiel·2011 / N°081·page 18·fr
    ...La plus-value soumise à l'impôt est déterminée conformément aux di...
  • Journal Officiel·1998 / N°064·page 4·fr
    ...Mesures relatives à l'impôt sur le revenu au titre de la plus-valu...
  • Journal Officiel·1998 / N°064·page 5·fr
    ...La plus-value de cession de lots ou parties de lots dont l'origine...
  • Journal Officiel·2011 / N°081·page 17·fr
    ...La plus-value prévue par le deuxième paragraphe de l'article 3 et ...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 153·fr
    ...-- Dont la plus grande dimension de la section transversale excède...
  • Journal Officiel·1991 / N°047·page 10·fr
    ...ou stockeur dans la localité la plus proche du lieu de production ...
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 11·fr
    ...ou stockeur dans la localité la plus proche du lieu de production ...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 10·fr
    ...# Exonération de la plus-value de cession des actions cotées à la ...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 18·fr
    ...la première, qui est la plus grande, et la seconde, qui est la plu...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 22·fr
    ...## Soumission de la plus-value provenant de la cession des actions...
  • Annonces Légales·2021 / N°077·page 13·fr
    ...social et que cette société n'a plus de transaction ou relation av...
  • Journal Officiel·2024 / N°123·page 34·fr
    ...- la plus-value nette cumulée au titre de la réévaluation des comp...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 5·fr
    ...Est déductible du bénéfice imposable, la plus-value provenant de l...
  • Journal Officiel·2023 / N°060·page 61·fr
    ...- la plus-value nette cumulée au titre de la réévaluation des comp...
  • Journal Officiel·2019 / N°103·page 33·fr
    ...collecteurs dans la localité la plus proche du lieu de production ...
  • Journal Officiel·2022 / N°081·page 28·fr
    ...collecteurs dans la localité la plus proche du lieu de production ...
  • Journal Officiel·2022 / N°058·page 85·fr
    ...- la plus-value nette cumulée au titre de la réévaluation des comp...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 12·fr
    ...2°) 20 % de la plus value de la valeur ajoutée traduite en superfi...
  • Journal Officiel·2025 / N°050·page 47·fr
    ...- la plus-value nette cumulée au titre de la réévaluation des comp...
  • Journal Officiel·2024 / N°148·page 12·fr
    ...ntant de la partie syndicale la plus représentative au conseil d'a...