48 résultats pour ""ART COM""
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- Annonces Légales·2009 / N°090·page 6·fr...- De nommer Monsieur Louis, Yves, Myriam, René HANNECART Comme Dir...
- Journal Officiel·1984 / N°009·page 41·fr...Hart comme Directeur de la succursale de Tunis avec pleins pouvoir...
- Journal Officiel·2010 / N°104·page 80·fr...ches manuscrites dont la plupart comporte des données manquant de ...
- Journal Officiel·1983 / N°022·page 14·fr...N° B-639/1 --- ## CESSION D'UNE PART COMMERCIALE En vertu d'un ...
- Journal Officiel·2004 / N°105·page 16·fr...t en conservant les objets d'art comme patrimoine historique. ###...
- Annonces Légales·2011 / N°131·page 42·fr... de la route Sidi Dawed - Gamart composé de deux étages à usage d'...
- Annonces Légales·2008 / N°028·page 2·fr...es et libérées au moins du quart comme l'atteste la déclaration de...
- Annonces Légales·2006 / N°029·page 20·fr...Publicité, Art comme un nouveau - Nomination de mademoiselle Imen...
- Annonces Légales·2006 / N°040·page 34·fr...- approuver la correction de la valeur nominale de la part commise...
- Annonces Légales·2005 / N°026·page 3·fr...La moitié de la part commune de l'immeuble situé à la rue Sidi Has...
- Journal Officiel·1981 / N°028·page 32·fr... et vendu la totalité de sa part comprenant vingt (20) actions dan...
- Annonces Légales·2010 / N°121·page 41·fr...Il a été décidé de nommer Mr Tony Frank Mickael Bodart comme secon...
- Journal Officiel·1983 / N°025·page 10·fr...st déclaré par le juge au départ comme ayant cessé d'être sous ses...
- Journal Officiel·1976 / N°026·page 18·fr...Sa part complémentaire au vendeur. ### GOUVERNORAT DE SFAX Suiva...
- Journal Officiel·1982 / N°008·page 62·fr...- Les listes détaillées de chaque lot à part comportant les prix o...
- Annonces Légales·2011 / N°081·page 38·fr...rd de la route sidi dawed-gamart composé de deux étages à usage d'...
- Annonces Légales·2010 / N°073·page 50·fr...La propriété n° 47181 Bizerte dénommé «Jalel» avec 242/42,060 part...
- Annonces Légales·2017 / N°102·page 45·fr...charges de chaque terrain à part comportant essentiellement le n° ...
- Journal Officiel·1974 / N°007·page 19·fr...rade de programmeur d'autre part comportent deux épreuves écrites,...