48 résultats pour ""ART REP""
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- Annonces Légales·2008 / N°123·page 42·fr... à Mr Karim Sioud, toute sa part représentant la moitié du fonds d...
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- Annonces Légales·2016 / N°051·page 38·fr...mi Thamer la totalité de sa part représentant la moitié dans l'ind...
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- Annonces Légales·2008 / N°008·page 60·fr... CIN n° 04145622 a vendu sa part représentant la moitié du fonds d...
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- Annonces Légales·2013 / N°061·page 52·fr...Quotepart représentant le un septième 1/7 ans l'indivision de la m...
- Annonces Légales·2021 / N°097·page 12·fr...arcelle correspondante à sa part représentant les 5760 parts dans ...
- Annonces Légales·2021 / N°057·page 5·fr...27/7/2007 la totalité de sa part représentant la moitié du fonds d...
- Annonces Légales·2008 / N°043·page 48·fr...Une part représentant la moitié (1/2) de l'immeuble sis au n° 11 d...
- Annonces Légales·2010 / N°020·page 25·fr...l'indivision sachant qu'une part représente 6,2241 m², la superfic...
- Journal Officiel·1996 / N°063·page 37·fr...é de douze membres dont le quart représente l'administration et le...
- Annonces Légales·2019 / N°100·page 15·fr...Sa superficie est de 150 m² divisés en 32 parts, chaque part repré...
- Annonces Légales·2009 / N°155·page 44·fr...l'indivision sachant qu'une part représente 6,2241 m2 la superfici...