Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 662 résultats pour ""BAT""
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 32·fr
    ...Certificat de saisie des viandes et d'abats ## CONDITIONS D'OBTEN...
  • Journal Officiel·2002 / N°040·page 5·fr
    ...- L'exploitant du bateau ou son capitaine doit réparer le bateau e...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 93·fr
    ...Certificat de contrôle sanitaire de viandes et abats provenant des...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 133·fr
    ...| | | 890110 0 | - Paquebots.bateaux de croisières et bateaux si...
  • Annonces Légales·2025 / N°150·page 15·fr
    - Approbation de l'ordre du jour. - Lecture et approbation du rapp...
  • Annonces Légales·2025 / N°085·page 22·fr
    ...- Approbation de l'ordre du jour. - Lecture et approbation du rapp...
  • Journal Officiel·1973 / N°007·page 3·fr
    ...— Les Rédacteurs des débats sont chargés de consigner les débats d...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 55·fr
    3- Approbation des états financiers relatifs à l'exercice clos au ...
  • Journal Officiel·1981 / N°072·page 12·fr
    Après ces opérations, le Médecin Vétérinaire inspecteur de l'abatt...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 40·fr
    ...| 89020010 890200120 890200900 | | 89.03 | Yachts et autres bate...
  • Annonces Légales·2012 / N°080·page 50·fr
    ...Approbation des comptes des exercices cols le 31 décembre 2010 et ...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 12·fr
    ...— L'abattage des femelles bovines est réglementé comme suit : Est...
  • Annonces Légales·2015 / N°030·page 57·fr
    6- Approbation de la cession à l'agence foncière touristique de l'...
  • Journal Officiel·1996 / N°068·page 31·fr
    ...a) établissement industriel d'abattage et de découpe de volaille :...
  • Journal Officiel·2008 / N°023·page 4·fr
    ...Considérant que le projet soumis vise l'approbation par la chambre...
  • Journal Officiel·2018 / N°058·page 21·fr
    ...é | Tozeur/Lotissement Ibn Echabat 2 (Tozeur) | 1340,096 | | 33 ...
  • Journal Officiel·2018 / N°058·page 20·fr
    ...é | Tozeur/Lotissement Ibn Echabat 3 (Tozeur) | 1340.096 | | 24 ...
  • Annonces Légales·2025 / N°092·page 16·fr
    ...1- Examen et Approbation du Rapport du Conseil d'Administration po...
  • Annonces Légales·2023 / N°120·page 13·fr
    ...- Approbation du mode de convocation; - Lecture du rapport de gest...
  • Annonces Légales·2025 / N°170·page 21·fr
    2) Délibération et Approbation des comptes de l'exercice 2020. 3) ...