359 résultats pour ""CATALOGUE""
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- Journal Officiel·2002 / N°002·page 8·fr...– La liste des variétés inscrites au catalogue officiel des variét...
- Journal Officiel·2004 / N°001·page 4·fr...- La liste des variétés inscrites au catalogue officiel des variét...
- Journal Officiel·2019 / N°011·page 42·fr...Article premier - La liste des variétés inscrites au catalogue off...
- Journal Officiel·2014 / N°001·page 21·fr...Article premier - La liste des variétés inscrites au catalogue off...
- Journal Officiel·1999 / N°039·page 10·fr...- Il est créé un catalogue officiel sur lequel seront inscrites le...
- Journal Officiel·2005 / N°091·page 60·fr...Inscription au catalogue officiel des variétés végétales | CONDI...
- Journal Officiel·2023 / N°009·page 22·fr...Article premier - La liste des variétés inscrites au catalogue off...
- Journal Officiel·2014 / N°089·page 9·fr...étés végétales inscrites au catalogue officiel des variétés végéta...
- Journal Officiel·2012 / N°015·page 23·fr...Article premier - La liste des variétés inscrites au catalogue off...
- Journal Officiel·1978 / N°026·page 40·fr...Les intéressés adressent leur offres de prix (avec catalogue) au n...
- Journal Officiel·2005 / N°091·page 59·fr...Protection d'une obtention végétale et inscription au catalogue na...
- Journal Officiel·2006 / N°042·page 26·fr...- Est complétée la liste des variétés inscrites au catalogue offic...
- Journal Officiel·2002 / N°074·page 20·fr...- La liste des variétés inscrites au catalogue officiel des variét...
- Journal Officiel·2000 / N°053·page 5·fr...Le cas échéant, sont également portées au catalogue national des o...
- Journal Officiel·2007 / N°050·page 10·fr...- La liste des variétés inscrites au catalogue officiel des variét...
- Journal Officiel·2012 / N°043·page 16·fr...s des semences et plants au catalogue officiel Art. 9 - Les monta...
- Journal Officiel·2007 / N°067·page 14·fr...- La liste des variétés inscrites au catalogue officiel des variét...
- Journal Officiel·2009 / N°092·page 77·fr...Article premier - La liste des variétés inscrites au catalogue off...
- Journal Officiel·1976 / N°073·page 4·fr...— Il est institué un catalogue officiel des espèces et variétés de...