Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
440 résultats pour ""CROQ""
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 13·fr
    ...- un croquis comportant toutes les indications susceptibles de pré...
  • Journal Officiel·2007 / N°042·page 17·fr
    ...- Croquis d'un terrain à main levée, - Préparation de la minute, -...
  • Journal Officiel·2005 / N°054·page 12·fr
    ...- Croquis. - Esquisse main levée. - Avant projet. - Projet d'exécu...
  • Journal Officiel·2007 / N°068·page 96·fr
    ...Comprimé à croquer / Gomme à mâcher / Pastille / Tablette / Compri...
  • Journal Officiel·2009 / N°085·page 15·fr
    ...| | - Un projet de construction contenant un croquis comportant d...
  • Journal Officiel·2007 / N°084·page 32·fr
    ...- Croquis. - Esquisse main levée. - Avant projet. - Projet d'exécu...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 9·fr
    ...— Exécution d'un vêtement d'après croquis donné (robe, ensemble fa...
  • Journal Officiel·1978 / N°087·page 6·fr
    ... pour escroquerie ou délit puni par les lois sur l'escroquerie, po...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 19·fr
    ...Une expédition annexée au croquis de bornage constitue-t-elle le t...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 18·fr
    ...mais qui, d'après le croquis visuel est de 52 ha. 70 a. L'immeubl...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 20·fr
    ...cet ensemble, sait recopier un croquis. ## Agents 6ème Classe - ...
  • Journal Officiel·2011 / N°085·page 9·fr
    ...pour abus de confiance, pour escroquerie, pour infractions portant...
  • Journal Officiel·2005 / N°011·page 21·fr
    ...- cassis - passage busé - partieur - chute - croquis d'un terrain ...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 19·fr
    ...et qui d'après le croquis de bornage est de 7 ha. 80 a. L'immeubl...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 25·fr
    ...Peut relever sur chantier croquis côté, gabarits ou bandes pour ex...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 19·fr
    - Plan d'implantation - Croquis - Esquisse (main levée) - Avant pr...
  • Annonces Légales·2017 / N°089·page 5·fr
    ...Société Croquembauche. Siège social : 08 Rue El Andalib cité Elik...
  • Journal Officiel·2003 / N°061·page 10·fr
    ... - procès-verbal de bornage, - croquis de levé avec repérage des p...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 8·fr
    ... masse - Plan d'implantation - Croquis - Esquisse (main levée) - A...
  • Journal Officiel·1977 / N°073·page 13·fr
    ...1°) Exclusion des 2 sous-parcelles A et B teintées en rouge au cro...