Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 111 résultats pour ""DIAL""
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 22·fr
    ...F) Pour la clinique d'hémodialyse - machines d'hémodialyse pouvant...
  • Journal Officiel·2016 / N°091·page 24·fr
    ...Le droit de recours de la clinique de dialyse privée Article 29 -...
  • Journal Officiel·2008 / N°061·page 6·fr
    ...Article premier - « L'organisation mondiale pour l'égalité numériq...
  • Journal Officiel·2007 / N°071·page 25·fr
    ... de l'unité de la promotion du dialogue social et de l'assistance ...
  • Journal Officiel·2010 / N°017·page 5·fr
    ...stations que les centres d'hémodialyse doivent fournir aux patient...
  • Journal Officiel·1996 / N°021·page 36·fr
    ...Ce Mécanisme mondial fonctionne sous l'autorité et la conduite de ...
  • Journal Officiel·2007 / N°019·page 16·fr
    ...Pour les particuliers, un centre d'hémodialyse ne peut être cédé q...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 124·fr
    ... programme 2019 – la banque mondiale (41) | 391 000 | | (41) Dont...
  • Journal Officiel·1998 / N°037·page 18·fr
    ...Pour l'exploitation ou le transfert d'un centre d'hémodialyse, fou...
  • Journal Officiel·2010 / N°058·page 6·fr
    ...Article 4 (nouveau) - Le cessionnaire d'un centre d'hémodialyse do...
  • Journal Officiel·2004 / N°088·page 20·fr
    ...de transfert d'un centre d'hémodialyse. | Conditions d'obtention...
  • Journal Officiel·2017 / N°024·page 20·fr
    ...2 - Le comité technique de coordination avec le fonds mondial de l...
  • Journal Officiel·2004 / N°088·page 53·fr
    ...Agrément préalable d’un filtre d’hémodialyse. | Conditions d’obt...
  • Journal Officiel·2014 / N°047·page 23·fr
    ...- faire connaître le dialogue national et ses objectifs, - encoura...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 39·fr
    ...e d’agrément des filtres d’hémodialyse. ## LIEU D’OBTENTION DE LA...
  • Journal Officiel·2011 / N°092·page 15·fr
    ...et le programme alimentaire mondial, relatif à l'établissement d'u...
  • Journal Officiel·2020 / N°008·page 15·fr
    ...la convention des cliniques de dialyse conclue entre la caisse nat...
  • Journal Officiel·2007 / N°019·page 17·fr
    ...Cession d'un centre d'hémodialyse. | | Conditions d'obtention de...
  • Journal Officiel·2016 / N°051·page 14·fr
    ...## Chapitre II ## Du dialogue compétitif Art. 38 - Le recours au...
  • Journal Officiel·2022 / N°056·page 7·fr
    Les membres de la commission du dialogue national choisissent parm...