Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
233 résultats pour ""ESCALE""
  • Journal Officiel·2016 / N°049·page 25·fr
    ... monter à bord des navires en escale, - de couleur jaune, pour les...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 2·fr
    ...a) le droit de survoler son territoire sans y faire escale, b) le...
  • Journal Officiel·2015 / N°009·page 38·fr
    ...x derniers ports où il a fait escale, ou s'est livré à une activit...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 65·fr
    ...10D.000 2 b — Navire ou embarcation non armé à la pêche par escale...
  • Journal Officiel·1998 / N°081·page 14·fr
    ... pas cumulables pour une même escale. Le navire bénéficie de l'aba...
  • Journal Officiel·1982 / N°068·page 25·fr
    ...— Pour les navires de croisières touristiques dont l'escale est in...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 49·fr
    ...forme de feuilles ou feuilles escales fabriqué en Tunisie et à usa...
  • Journal Officiel·2007 / N°080·page 17·fr
    ...x derniers ports où il a fait escale, ou s'est livré à une activit...
  • Journal Officiel·2018 / N°098·page 8·fr
    ...éro d'escale au lieu et place du numéro de préavis d'escale, signe...
  • Journal Officiel·1978 / N°039·page 3·fr
    ...rs d'une escale dans l'autre pays; les recettes d'escale peuvent s...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 25·fr
    ...50% - Pour les navires de croisière touristique dont l’escale est ...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 27·fr
    ...36 - La durée de séjour des bateaux en escale est fixée par le che...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 67·fr
    ...- Au membre d'équipage d'un navire en escale dans le port, muni de...
  • Journal Officiel·1983 / N°066·page 11·fr
    ...» l'Escale dont le siège est sis à Tunis, 1, Rue d'Iran à Monsieur...
  • Journal Officiel·2015 / N°048·page 27·fr
    ...t sur avance de fonds (2% au prorata du débit du compte d'escale).
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 4·fr
    ...Sur tous les services aériens définis ci-dessus, des escales pourr...
  • Journal Officiel·1977 / N°035·page 3·fr
    ...b) Faire escale sur le dit territoire à des fins non commerciales....
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 8·fr
    ...es sur débours afférentes aux escales des navires tunisiens dans l...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 2·fr
    ...remier port où le navire fait escale et dans lequel le capitaine e...
  • Journal Officiel·2017 / N°019·page 22·fr
    ...sent décret gouvernemental en escale dans un port maritime ou se t...