Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 852 résultats pour ""EXPRESSION""
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 14·fr
    ...1) L'expression «Etat d'envoi» désigne la partie contractante qui ...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 53·fr
    ...- Expression graphique | | X | | | - Techniques d'expression |...
  • Journal Officiel·2019 / N°104·page 7·fr
    ...19 - 1) L'expression « les entreprises d'assurances agréées à exe...
  • Journal Officiel·2012 / N°103·page 8·fr
    ...4 - L'expression « Premier ministre » est remplacée là où elle fig...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 12·fr
    ...4) Est remplacée l'expression « les paragraphes II et III » mentio...
  • Journal Officiel·2013 / N°077·page 20·fr
    ...Est, en outre, supprimée l'expression « depuis au moins trois mois...
  • Journal Officiel·2012 / N°001·page 8·fr
    ...3) L'expression « les établissements de leasing » mentionnée au po...
  • Journal Officiel·2011 / N°074·page 29·fr
    ...2 - Est supprimée l'expression « des administrations publiques » c...
  • Journal Officiel·2012 / N°038·page 23·fr
    ...5 - Est remplacée l'expression « cadre des conseillers des prisons...
  • Journal Officiel·2009 / N°030·page 4·fr
    ...En cas de refus du candidat de retrancher les expressions considér...
  • Journal Officiel·1986 / N°075·page 3·fr
    ...1) L'expression «Etat d'envoi» désigne la partie contractante qui ...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 46·fr
    ...2) L'expression « d'une attestation délivrée par les services des ...
  • Journal Officiel·2022 / N°141·page 15·fr
    ...55 - 1) Est remplacée l'expression « 200 dinars » prévue au premie...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 48·fr
    ...- L'expression "depuis moins de trois mois", citée aux articles 3,...
  • Journal Officiel·2021 / N°119·page 19·fr
    ...3) Il est ajouté, après l'expression « ou ayant retenu l'impôt à l...
  • Journal Officiel·2011 / N°047·page 6·fr
    ...10 - Est ajouté après l'expression « et professionnel » reprise pa...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 3·fr
    ...— L'expression « Etat de résidence » désigne la Haute Partie contr...
  • Journal Officiel·2017 / N°015·page 13·fr
    ...2) Est abrogée l'expression « au paragraphe V de l'article 39 du p...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 2·fr
    ...— Aux fins de la présente Convention, les expressions suivantes s'...
  • Journal Officiel·2025 / N°148·page 8·fr
    ...1) Est abrogée l'expression "du 1er janvier au 31 décembre 2025" m...