Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 233 résultats pour ""GEANT""
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 59·fr
    ...le gestionnaire, le dirigeant, le personnel placé sous son autorit...
  • Journal Officiel·2017 / N°028·page 15·fr
    ...rçant des responsabilités dirigeantes et les personnes qui leur so...
  • Journal Officiel·1994 / N°013·page 8·fr
    ...Cette désignation est faite soit à la demande des dirigeants lorsq...
  • Annonces Légales·2024 / N°108·page 19·fr
    ...z le notaire Ketata Moncef siégeant à l'avenue 5 décembre n°14 Sfa...
  • Journal Officiel·1981 / N°073·page 3·fr
    ...Ambassadeur Chef de Mission ………… 1.380 D Chargé d'Affaires dirigea...
  • Journal Officiel·2017 / N°028·page 18·fr
    ...rçant des responsabilités dirigeantes et les personnes qui leur so...
  • Journal Officiel·1993 / N°056·page 3·fr
    ...Ce décret fixe la liste des dirigeants bénéficiaires de cette immu...
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 7·fr
    ...la limite commence à Kef Soltane se dirigeant vers le Sud et suiva...
  • Journal Officiel·1982 / N°005·page 10·fr
    ...cienneté dans une activité exigeant une compétence administrative ...
  • Journal Officiel·1979 / N°054·page 1·fr
    ...tice du 8 septembre 1979, abrogeant l'arrêté du 12 janvier 1956, i...
  • Journal Officiel·2010 / N°011·page 19·fr
    ...Produits ignifugeants Sont interdits les produits ignifugeants ou...
  • Journal Officiel·1986 / N°064·page 11·fr
    ...— Du point B la ligne se dirige vers l'Est jusqu'au point C longea...
  • Journal Officiel·1982 / N°005·page 11·fr
    ...ienneté dans des fonctions exigeant une compétence économique et f...
  • Journal Officiel·1998 / N°011·page 4·fr
    ...- Il est interdit au dirigeant d'une société de recouvrement des c...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 11·fr
    ...la limite commence à la cote 1080 en se dirigeant vers le sud en é...
  • Journal Officiel·1984 / N°033·page 9·fr
    ...° 84-3 du 7 janvier 1984, chargeant Mr Mohamed Mzali, Premier Mini...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 8·fr
    ...Lorsque le copartageant est un incapable, il peut y avoir lieu à r...
  • Journal Officiel·1982 / N°021·page 3·fr
    ...Elle a pouvoir d'entendre tout dirigeant ou agent de ces organisme...
  • Annonces Légales·2017 / N°065·page 48·fr
    ...Les obligations et engagements vis-à-vis des dirigeants tels que v...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 10·fr
    ...responsabilité pénale aux dirigeants ou aux représentants de la pe...